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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives

Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Note de synthèse sur les surexpositions au centre hospitalier universitaire de Toulouse - Premier rapport d'expertise relatif à la vérification du fonctionnement de l'accélérateur en mode microfaisceaux

Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire

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La politique d'aide aux biocarburants

Cour Des Comptes

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Plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Rapport du Comité de filière Tourisme

Ministère De L'Écologie, Ruiz Gérard, De L'Énergie, Begon Hélène, Du Développement Durable Et De La Mer

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé

Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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La politique de développement des énergies renouvelables

Cour Des Comptes

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel

Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Valentin Jean-Louis, Des Sports Et De La Vie Associative, Premier Ministre; Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Seguin Philippe

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La recherche au service du développement durable : rapport intermédiaire

Roger Guesnerie, Haucoeur Pierre-Cyrille, Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies; Secrétariat D'Etat Au Développement Durable

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La gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins

Cour Des Comptes

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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : La violence et le sport.Le sport contre la violence

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives

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La recherche publique française : une évaluation

Comité National D'Évaluation De La Recherche

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l'hospitalisation des patients en provenance des services d'urgences

Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé, Carli Pierre

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Le tourisme des années 2020 - Des clés pour agir

Viceriat Patrick, Conseil National Du Tourisme, Origet Du Cluzeau Claude

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Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des incidences de la Stratégie de Lisbonnesur l'économie française

Cochet Philippe, Dolez Marc, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

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L'accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité

Archimbaud Aline, Premier Ministre

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Rapport d'information fait au nom de la Commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'évaluation de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Sénat. Commission Des Finances, Trucy François

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur Chypre et la crise de la zone euro

Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Leonard Jean-Louis, Got Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives

Richard Yung, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport sur la surveillance et la promotion du bon usage du médicament en France

Begaud Bernard, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé, Costagliola Dominique

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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur « tourisme et environnement outre-mer »

Sénat. Commission De L'Économie, Magras Michel, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Blanc Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Réorganisation des vigilances sanitaires : rapport de mission

Grall Jean-Yves, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen

Sutour Simon, Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Vialatte Jean-Sébastien, Touraine Jean-Louis, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

Pascal Philippe, Coutard Justine, Welter Géraldine, Inspection Generale Des Finances, Matthieu Olivier, Varnier Frédéric, Dupuy Emmanuel, Bruno Durieux