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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par le Secours Catholique

Cour Des Comptes

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Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Bertsch Jean, De La Jeunesse

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil

Cour Des Comptes

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par laFondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)

Cour Des Comptes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Sénat. Commission Des Finances, Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »

Cour Des Comptes

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Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët

Patrick Viveret, Secrétariat D'Etat À L'Économie Solidaire

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Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2006

Haute Autorité De Santé

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Pierre Martin, Murat Bernard

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Délégation, transfert, nouveaux métiers... conditions des nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé

Haute Autorité De Santé

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Rapport de la Conférence nationale de santé

Menard Joël, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales

Autres

Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Autres

Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement

Jousserandot Adrien, Jacob Pascal, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Handicapées Et De La Lutte Contre L'Exclusion

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Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)

Ministère De L'Environnement

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Le sport au service de la vie sociale

Leclercq André, Conseil Economique Et Social

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Rapport de la Mission d'expertise des données budgétaires des laboratoires publics

Ministère De L'Économie, Henri Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Recherche, Ceas Yvon

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Les liens entre santé et biodiversité

Fouquet Eric, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lavarde Patrick, Maler Philippe

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Franco Arlette

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Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002

Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky

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Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage

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La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Lesne Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, Drevon Jean-Pierre, Pierre Bastien

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Reproduction et environnement

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003

Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky

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Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Conseil Economique Et Social, Marcon Jean-Pierre

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Modalités de mise en oeuvre d'un diplôme unique de manipulateur d'électroradiologie médicale

Blemont Patrice, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Mesclon-Ravaud Myriam

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Rapport du Médiateur du service universel postal

Médiateur Du Service Universel Postal, Petel Yann

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L'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans

Mitrani Monique, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie : rapport d'étape

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robiliard Denys

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Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles

Martin Hirsch, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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L'animation dans les stations

Mareux Sylvie, Conseil National Du Tourisme, Pierre Arnaud, Leduc Géraldine