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Rapport d'activité 2001 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

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Rapport d'activité 2000 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

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Rapport d'activité 2004

Ministère Des Affaires Etrangères

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux Etats-Unis

Del Picchia Robert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cerisier Ben Guiga Monique, De La Défense Et Des Forces Armées, Francois-Poncet Jean

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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France

Novelli Hervé, De L'Économie Générale Et Du Plan, Dreyfus Tony, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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Réflexion et propositions sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger

Premier Ministre, Le Bris Raymond-François

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner

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Evaluation de l'action de la France en faveur de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement dans le domaine de la Santé - Articulation et coordination des aides bilatérales et de la participation de la France aux programmes multilatéraux du secteur de la santé

Morange Pierre, Premier Ministre

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Destot Michel, Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport annuel 2004 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004

Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Dupont Jean-Léonce, Blandin Marie-Christine, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Autres

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Allemagne

Délégation Interministérielle À La Ville, Claude Jacquier

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Sénat. Commission Des Finances, Chaumont Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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Développement

François Bourguignon, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Christian Chavagneux

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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission à Cuba

Hage Georges, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Reymann Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Jean Huchon, Fatous Léon, Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de document-cadre de coopération au développement

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Cambon Christian

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 6 mai 2009,sur le rôle de la Turquie sur la scène internationale

Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette