Documents Autres Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion de la mission de suivi et d'évaluation de l'utilisation des fonds accordés aux victimes du tsunami Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland
Documents Autres Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006) Assemblée Nationale, Michel Voisin
Documents Autres Optimiser l'action de la France pour l'amélioration de la santé mondiale Kourilsky Philippe, Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement Durrieu Josette, Sénat
Documents Autres Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006 Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement Masseret Jean-Pierre, Sénat
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement Sénat, Durrieu Josette
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon Badre Denis, Philippe Marini, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents Autres Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006 Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée Sénat, Durrieu Josette
Documents Autres La France et l'aide publique au développement Daniel Cohen, Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Guillaumont-Jeanneney Sylviane
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne Hue Robert, Boulaud Didier, De La Défense Et Des Forces Armées, Dulait André, Pozzo Di Borgo Yves, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement Durrieu Josette, Sénat
Documents Autres Regards croisés sur les coopérations françaises au Vietnam Haut Conseil De La Coopération Internationale
Documents Autres Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger Hautchamp Mikaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet, Saintignon Pierre De
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005 Cornu Gérard, Pastor Jean-Marc, Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Voguet Jean-François, Pierre Laffitte, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel
Documents Autres Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement Agence Francaise De Developpement
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (Washington : 1er - 5 juillet 2005) Assemblée Nationale, Michel Voisin
Documents Autres Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord Conseil Economique Et Social, Franck Michel
Documents Autres Les acteurs français dans le post-conflit - Rapport de la Commission Crises, prévention des crises et reconstruction, présidée par Michel Brugière, directeur général de Médecins du monde Brugiere Michel, Haut Conseil De La Coopération Internationale
Documents Autres Les perspectives financières de l'Union européenne Conseil Economique Et Social, La Loyere Georges De
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
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Documents Autres Rapport d'activité 2003 de l'Institut de recherche pour le développement Institut De Recherche Pour Le Developpement
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée Sénat, Masseret Jean-Pierre
Documents Autres Rapport d'activité 2002 de l'Institut de recherche pour le développement Institut De Recherche Pour Le Developpement