Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? » organisé le 17 janvier 2013 Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer
Documents Autres Intérêt, définition et retombées de la participation française au séminaire sur la reconstruction de la Moravie à la suite des inondations de l'été 1997 : rapport final Act Consultants (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009 Bruguiere Marie-Thérèse, Sénat. Commission De La Culture, Bourzai Bernadette, Joissains Sophie, Legendre Jacques, Fournier Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
Documents Autres Gouvernance démocratique et coopération internationale Haut Conseil De La Coopération Internationale, Tiberghien Frédéric
Documents Autres Haut Conseil de la coopération internationale : rapport annuel 2000 Haut Conseil De La Coopération Internationale
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan Luc Hélène, Rohan Josselin De, Vincon Serge, Gautier Gisèle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Autres Evaluation de la politique française Genre et développement Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme; Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes
Documents Autres Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social
Documents Autres Architecture financière internationale Bergsten Fred, Conseil D'Analyse Economique, Olivier Davanne, Pierre Jacquet
Documents Autres Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec les pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine ? Cayet Janine, Conseil Economique Et Social
Documents Autres L'expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays Ricout Georges, Conseil Economique Et Social
Documents Autres Les Nouvelles Economies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ? Hintermann Eric, Conseil Economique Et Social
Documents Autres Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé Premier Ministre, Cabrol Christian
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014 Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO) Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Collin Yvon
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation en Birmanie » Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland, Gorce Gaëtan
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « l'application de la loi relative à l'action extérieure de l'État » Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation intérieure en Belgique » Lecou Robert, Kucheida Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « L'influence culturelle des pays émergents » Bourragué Chantal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Mathus Didier
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation sécuritaire dans les pays de la zone sahélienne » Plagnol Henri, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Loncle François
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des affaires étrangèressous la XIIIe législature (2007-2012) Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en Corée du Sud Nicoux Renée, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cornu Gérard, Le Cam Gérard, Sénat. Commission De L'Économie, Maurey Hervé
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement Durrieu Josette, Sénat
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée Billout Michel, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Bourzai Bernadette, Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement Durrieu Josette, Sénat
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation Lorgeoux Jeanny, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en Allemagne Sittler Esther, Raoul Daniel, Le Cam Gérard, Nicoux Renée, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Letard Valérie