Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Réforme du régime des gages applicables aux véhicules automobiles

Inspection Générale De L'Administration, Musso Jean-Pierre, Bernard Jullien

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport relatif aux refus de la mixité dans les services collectifs

Desforges Corinne, Battesti Jean-Pierre, Le Gourierec Louis, Plihes Nathalie, Goulam Yasmina, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Blot Yvan, Inspection Générale De L'Administration, Fromion Jean-Michel

Droit et juridique

Rapport sur les passeports biométriques dans les communes - Fonctionnement du dispositif et indemnisation

Taheri Françoise, O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d'utilité publique

Duchene Rémi, Giguet Xavier, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2011

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration, Bechir Jean Louis

Droit et juridique

Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

Inspection Générale De L'Administration, Simoni Marie-Louise, Battesti Jean-Pierre

Droit et juridique

Zones de défense et de sécurité : propositions d'évolution

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Taheri Françoise

Droit et juridique

Audit de la fonction Accueil téléphonique en préfecture et de l'interconnexion au 39-39

Mathieu Pascal, Inspection Générale De L'Administration, Furst Xavier De

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2007

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport d'évaluation des fonctions de gestion financière au ministère de l'intérieur - Préfectures de métropole hors Corse -

Delaporte Sophie, Becq-Giraudon Maximilien, Inspection Générale De L'Administration, Berges Pierre

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2006

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes

Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel

Droit et juridique

L'action de l'Etat en situation de pandémie grippale - Mesures d'ordre juridique

Banoun Sylvie, Pretot Xavier, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture de la Martinique

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Taheri Françoise

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2008

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie

Droit et juridique

Préparation de la mise en oeuvre de la CNIe - Groupe de travail avec l'Association des Maires de France - Compte rendu des travaux

O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

La situation des lauréats reçus - collés aux concours de la Fonction publique territoriale - Analyse et propositions

François Langlois, Inspection Générale De L'Administration, Debart Marie-Hélène, Fournalès Renaud

Droit et juridique

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport relatif à l'évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

Duffe Pierre, Taheri Françoise, Philippot Florian, Naudan-Carastro Chrystelle, Grimonprez Paul-Emmanuel, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2009

Inspection Générale De L'Administration

Autres

Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie

Henry François, Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves, Roques Sylvie

Autres

Rapport de synthèse sur l'aménagement du temps de travail et la durée d'ouverture des services publics

Lemoine Jean-Pierre, Gohier Del Re Alexandre, Gagneron Werner, Inspection Générale De L'Administration

Autres

Mission d'appui aux transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie - Rapport définitif présentant les scénarios ayant fait l'objet d'un consensus au sein du comité de pilotage de l'Accord de Nouméa lors du second déplacement de la mission en Nouvelle-Calédonie du 13 au 17 octobre 2008

Papet Frédéric, Bougrier Gérard, Michaut Jacques, Inspection Générale De L'Administration, Delsol Bruno

Autres

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Inspection Générale De L'Administration

Autres

Rapport du groupe d'étude et de réflexion sur l'évolution souhaitable à court ou moyen terme du régime des biens sectionaux des communes

Inspection Générale De L'Administration

Autres

Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

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