Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'équipement

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Billon Alain

Autres

Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO : section Maine-et-Loire

Levy Francis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments

Dupaigne Jacques, Brochard Dominique, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

L'équipement numérique du territoire

Poulit Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Meaux Marie-Line

Droit et juridique

Evolution du corps des techniciens supérieurs de l'équipement

Haro Emile, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Giblin Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Megret Bruno

Autres

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Soucheleau Alain, Finot Jean-Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le sud de la Drôme

Boutin Jean-Noël, Desbazeille Bertrand, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Pernelle Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Le Dore Francis, Checcaglini Paul

Autres

Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon

Olivier Schmitt, Baudry Henri-Georges, Durand Raucher Yves, Jacques Pellegrin, Desbazeille Bertrand, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

Rouques Gilles, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques

Gerard François, Rochas Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

Verlhac Eric, Fareniaux Bruno, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Peigne Hubert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Demay Arnaud

Autres

Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques

Fischer Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Desbazeille Bertrand, Boutin Jean-Noël

Autres

Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)

Farran Pierre, Peigne Hubert, Vigneron Jacques, Lecomte Chantal, Christian Binet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention

Grunspan Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville

Prevot Marc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Quercy Pierre

Autres

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Balland Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Suzanne Jean-Claude

Autres

Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Les paysages de France

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fortier Kriegel Anne

Autres

Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

Nau François, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006

Demoulin Jacques, Sicherman Jacques, Gastaud Jean-Pierre, Carrier Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

Autres

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Wellhoff François, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières

Sicherman François, Cyrot Dominique, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

Autres

Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rousseau Michel