#protection-sociale

Comptabilité

Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Fouquet Olivier, Thomas Wanecq, Ministère Du Budget

Ressources professionnelles

Reprise ou sortie de crise ?

Patrick Crosnier, Véronique Salabert, Direccte Roger Rabier, Caroline Dadoun

Sciences humaines et sociales

Une approche de la précarité en Midi-Pyrénées - Tableaux de bord / édition 2012 (données 2010)

Education

Analyse des difficultés rencontrées par les salariés et les entreprises au regard des textes régissant la mobilité internationale au sein d'un même groupe

Chevallereau Jean-François, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Aubry Éric

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Les Oeuvres de la Mie de Pain

Maury Silland Suzanne, Hourcade Marie-Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la prise en charge de la dépendance en Europe

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Rosso-Debord Valérie

Autres

Minima sociaux et prestations sociales en 2010 - Ménages aux revenus modestes et redistribution

De L'Évaluation Et Des Statistiques, Des Études, Direction De La Recherche

Autres

Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide complémentaire santé en 2009

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU

Chadelat Jean-François, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Le botulisme d'origine aviaire et bovine

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Autres

Médicalisation de l'ONDAM [Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie] : rapport du groupe de travail de la Commission des comptes de la sécurité sociale

Coulomb Alain, Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales : réforme de l'assurance maladie : les nouveaux outils de la régulation

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2003-2004 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale

Autres

La chirurgie française en 2003 : les raisons de la crise et les propositions

De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Domergue Jacques, Guidicelli Henri, Ministère De La Santé

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Comptabilité

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007 -

Cour Des Comptes

Autres

Au coeur du G20 : Une nouvelle dynamique pour le progrès économique social et environnemental

Guirkinger Bernard, Conseil Économique, Vasseur Guy, Social Et Environnemental

Autres

La mesure du déclassement

Centre D'Analyse Stratégique, Boisson Marine

Autres

TVA sociale

Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective Et À L'Évaluation Des Politiques Publiques, Eric Besson

Autres

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français

Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boutereau Tichet Sylvie, Larger Danièle, Maigne Gautier

Autres

France 2025. Diagnostic stratégique : : D - Groupe 4 - Production et emploi.

Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Ducassou Dominique, Ministère De La Santé, Leclercq Benoît, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Jaeck Daniel, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Jeunesse

Santé et bien-être

Activité hospitalière (TER)

P7e33t

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010)

Panis Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Autres

Coûts et bénéfices économiques des drogues

Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Fenoglio Philippe

Autres

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Sirugue Christophe

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Autres

Les systèmes d'information sur les retraites en Europe et aux Etats-Unis

Legendre Bérangère, Seine-Saint-Denis), El Mekkaoui De Freitas Najat, Kukla Bénédicte, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Autres

Amélioration de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires - Analyse de la démarche mise en oeuvre par la filière Bleu Blanc Coeur - Propositions pour une Agriculture à vocation Nutrition - Santé

Bouvier Catherine, Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, Dupre Jean-Yves, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux