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#jurisprudence

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Les grandes décisions de la jurisprudence pénale camerounaise icon
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Droit et juridique

Les grandes décisions de la jurisprudence pénale camerounaise

Pr. François Anoukaha

983 pages

Français

Métamorphoses de l Acte Juridique icon
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Droit et juridique

Métamorphoses de l'Acte Juridique

Marc Nicod

231 pages

Français

Regards sur le droit au procès équitable icon
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Droit et juridique

Regards sur le droit au procès équitable

Benjamin Lavergne, Mehdi Mezaguer

218 pages

Français

La réparation en nature icon
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Droit et juridique

La réparation en nature

Brunehilde Barry

636 pages

Français

Le Droit saisi par la Morale icon
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Droit et juridique

Le Droit saisi par la Morale

Jacques Krynen

337 pages

Français

L identité de droit public icon
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Droit et juridique

L'identité de droit public

Xavier Bioy

271 pages

Français

La spécialisation des juges icon
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Ebooks

Droit et juridique

La spécialisation des juges

Catherine Ginestet

248 pages

Français

Tolérance & Droit icon
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Ebooks

Droit et juridique

Tolérance & Droit

Xavier Bioy, Benjamin Lavergne, Marc Sztulman

175 pages

Français

Les affres de la qualification juridique icon
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Ebooks

Droit et juridique

Les affres de la qualification juridique

Marc Nicod

228 pages

Français

Les rythmes de production du droit icon
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Droit et juridique

Les rythmes de production du droit

Marc Nicod

221 pages

Français

Regards sur le droit des étrangers icon
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Droit et juridique

Regards sur le droit des étrangers

Xavier Bioy

161 pages

Français

Qu en est-il de la simplification du droit ? icon
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Droit et juridique

Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Frédérique Rueda, Jacqueline Pousson-Petit

318 pages

Français

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux icon
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Droit et juridique

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

Damien Fallon

552 pages

Français

La légitimité des juges icon
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Ebooks

Droit et juridique

La légitimité des juges

Jacques Raibaut, Jacques Krynen

208 pages

Français

La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789) icon
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Ebooks

Droit et juridique

La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

Claire Faure

628 pages

Français

Les définitions en droit privé icon
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Ebooks

Droit et juridique

Les définitions en droit privé

Louis-Marie Schmit

714 pages

Français

Crise(s) et droit icon
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Ebooks

Droit et juridique

Crise(s) et droit

Jacques Larrieu

306 pages

Français

La personnalité juridique icon
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Ebooks

Droit et juridique

La personnalité juridique

Xavier Bioy

339 pages

Français

Le don en droit public icon
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Ebooks

Droit et juridique

Le don en droit public

Nathalie Jacquinot

277 pages

Français

La décentralisation 30 ans après icon
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Ebooks

Droit et juridique

La décentralisation 30 ans après

Serge Regourd, Joseph Carles, Didier Guignard

329 pages

Français

Bastiat s Timeless Essays on Political Economy icon
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Ebooks

Droit et juridique

Bastiat's Timeless Essays on Political Economy

Claude-Frédéric Bastiat

80 pages

English

Qu en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? icon
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Ebooks

Droit et juridique

Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?

Marc Nicod

299 pages

Français

Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit icon
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Ebooks

Droit et juridique

Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit

Maryvonne Hecquard-Théron, Jacques Krynen

689 pages

Français

Le Procès de Tokyo icon
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Ebooks

Droit et juridique

Le Procès de Tokyo

Étienne Jaudel

67 pages

Français

Grève et droit public icon
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Droit et juridique

Grève et droit public

Florence Crouzatier-Durand, Nicolas Kada

241 pages

Français

Les influences de la construction européenne sur le droit français icon
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Ebooks

Droit et juridique

Les influences de la construction européenne sur le droit français

Joël Molinier

297 pages

Français

Juge et Apparence(s) icon
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Droit et juridique

Juge et Apparence(s)

Nathalie Jacquinot

335 pages

Français

Solidarité(s) : Perspectives juridiques icon
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Droit et juridique

Solidarité(s) : Perspectives juridiques

Maryvonne Hecquard-Théron

380 pages

Français

La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations… icon
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Ebooks

Droit et juridique

La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations…

Sébastien Saunier

225 pages

Français

Les patrimoines affectés icon
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Ebooks

Droit et juridique

Les patrimoines affectés

Jérôme Julien, Muriel Rebourg

158 pages

Français

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