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Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d une mission d information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d Ivoire icon
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

58 pages

Français

L évolution des missions et de l organisation des consulats français à l étranger icon
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Droit et juridique

L'évolution des missions et de l'organisation des consulats français à l'étranger

Cour Des Comptes

143 pages

Français

Rapport d activité 2002 icon
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Rapport d'activité 2002

Ministère Des Affaires Etrangères

87 pages

Français

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France icon
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Comptabilité

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France

Gerard Jacques, Conseil Economique Et Social

180 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti

Boucheron Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

67 pages

Français

Rapport d activité 2001 icon
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Rapport d'activité 2001

Ministère Des Affaires Etrangères

83 pages

Français

Rapport d activité 2000. icon
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Rapport d'activité 2000.

Ministère Des Affaires Etrangères

116 pages

Français

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l Etranger icon
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Education

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger

Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève

20 pages

Français

Rapport d activité 2003 icon
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Rapport d'activité 2003

Ministère Des Affaires Etrangères

44 pages

Français

L Exclusion sociale dans les communautés françaises à l étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères icon
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L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Cerisier Ben Guiga Monique, Premier Ministre; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère Des Affaires Étrangères

272 pages

Français

L emploi local dans les services français de l OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d audit de modernisation icon
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Education

L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Manon Patrick, Schneiter Bertrand, Laumonier François, Forceville René, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Services Extérieurs

19 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l Etat à l étranger icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Chartier Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Plan, Eric Woerth, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

212 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats icon
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

51 pages

Français

L expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays icon
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L'expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays

Ricout Georges, Conseil Economique Et Social

209 pages

Français

Rapport du Directeur des Français à l étranger et de l administration consulaire XIXe Session de l Assemblée des Français de l étranger - 9 au 14 septembre 2013 icon
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Rapport du Directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire XIXe Session de l'Assemblée des Français de l'étranger - 9 au 14 septembre 2013

Ministère Des Affaires Etrangères

134 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Guene Charles, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

64 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006 icon
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Bailly Gérard, Reiner Daniel, Cornu Gérard, Merceron Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

42 pages

Français

Rapport d activité 2004 icon
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Rapport d'activité 2004

Ministère Des Affaires Etrangères

65 pages

Français

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