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La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d investigation décisive icon
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Ebooks

Savoirs

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive

Jérémie Boulay

495 pages

Français

L argent de l État: pourquoi et comment icon
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Politique

L'argent de l'État: pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

223 pages

Français

Gouverner en temps de pandémie : L État québécois face à la crise icon
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Ebooks

Politique

Gouverner en temps de pandémie : L'État québécois face à la crise

Robert Bernier, François Audet, Stéphane Paquin

165 pages

Français

L Argent de l etat : pourquoi et comment icon
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Ebooks

Géographie

L'Argent de l'etat : pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

131 pages

Français

Le marché aux connaissances icon
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Economie

Le marché aux connaissances

Busch Lawrence

163 pages

Français

La Communauté de Communes du Nord de la Martinique icon
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Documents

Ressources professionnelles

La Communauté de Communes du Nord de la Martinique

Marie-Christine Coleau

27 pages

Français

Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889 icon
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Documents

Savoirs

Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889

L. G. (Louis Georges) Desjardins

149 pages

Français

Les modalités d attribution des crédits d intervention en faveur du spectacle vivant : mission d audit de modernisation icon
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Documents

Autres

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Coppinger Nathalie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale Des Finances, Carabalona Jean

87 pages

Français

La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l équité intergénérationnelle icon
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Documents

Comptabilité

La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

451 pages

Français

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2012 icon
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Documents

Comptabilité

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2012

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

48 pages

Français

Finances Publiques 2007 Sciences Juridiques et Politiques Université Paris 1 icon
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Documents

Annales d’examens et concours

Finances Publiques 2007 Sciences Juridiques et Politiques Université Paris 1

1 pages

Français

Dépenses sociales, premières dépenses publiques icon
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Documents

Ressources professionnelles

Dépenses sociales, premières dépenses publiques

Olivier Vazeille, Catherine Sonnette

4 pages

Français

Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d assurance-maladie icon
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Documents

Comptabilité

Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance-maladie

Briet Raoul, Présidence De La République; Premier Ministre

73 pages

Français

La fiscalité locale icon
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Documents

Comptabilité

La fiscalité locale

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

641 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur les décisions d attribution des moyens budgétaires (préparation du projet de loi de finances, appropriation de la LOLF par le Parlement) icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les décisions d'attribution des moyens budgétaires (préparation du projet de loi de finances, appropriation de la LOLF par le Parlement)

Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Courson Charles De

105 pages

Français

La Communauté de Communes de lOuest Guyanais : un territoire jeune et attractif à développer icon
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Documents

Ressources professionnelles

La Communauté de Communes de lOuest Guyanais : un territoire jeune et attractif à développer

Jean-Claude Courbain

21 pages

Français

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2010) icon
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Documents

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2010)

Cour Des Comptes

21 pages

Français

Priorités de la coopération pour l Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre icon
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Documents

Autres

Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Haut Conseil De La Coopération Internationale

45 pages

Français

Les dépenses de l État en Bretagne (Octant n° 109) icon
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Documents

Ressources professionnelles

Les dépenses de l'État en Bretagne (Octant n° 109)

Insee Bretagne

3 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur les premiers éléments disponibles concernant l exécution du budget en 2002 icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2002

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

51 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

86 pages

Français

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011 icon
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Documents

Comptabilité

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

31 pages

Français

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999 icon
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Documents

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Cour Des Comptes

1001 pages

Français

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse icon
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Documents

Comptabilité

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

60 pages

Français

Annuaire statistique de la France : 3 icon
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Documents

Autres

Annuaire statistique de la France : 3

Insee

80 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013) icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

212 pages

Français

Le soutien de l administration centrale au ministère de la Défense : mission d audit de modernisation icon
Category

Documents

Droit et juridique

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

132 pages

Français

L indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l Etat outre-mer : mission d audit de modernisation icon
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Documents

Autres

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean

38 pages

Français

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 - icon
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Documents

Comptabilité

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 -

Cour Des Comptes

217 pages

Français

Certification des comptes de l Etat - Exercice 2008 icon
Category

Documents

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2008

Cour Des Comptes

76 pages

Français

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