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Autres
Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation
Coppinger Nathalie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale Des Finances, Carabalona Jean
87 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les décisions d'attribution des moyens budgétaires (préparation du projet de loi de finances, appropriation de la LOLF par le Parlement)
Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Courson Charles De
105 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2002
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez
51 pages
Français
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Autres
L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation
Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean
38 pages
Français
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