Documents
Autres
Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche
Bariki Slaheddine, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Institut De Recherches Et D'Etudes Sur Le Monde Arabe Et Musulman (Aix-En-Provence, Lorcerie Françoise, Bruschi François, Bouches-Du-Rhône)
182 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public (n° 675, 2009-2010), la proposition de loi (...) visant à permettre la reconnaissance et l'identification des personnes (n° 593, 2008-2009) et la proposition de loi (...) tendant à interdire le port de tenues dissimulant le visage de personnes se trouvant dans des lieux publics (n° 275, 2009-2010)
Hummel Christiane, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
39 pages
Français
Documents
Autres
L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique
Droit Et Religion En Europe; Groupement D'Interet Public Mission Droit Et Justice, Universite Robert Schuman. Centre Cnrs Socété, Messner Francis, Fregosi Franck, Weibel Nadine
112 pages
Français
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}