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Contrôle des rémunérations des professionnels de marché
Camdessus Michel, Malrieu Françoise, Ministère De L'Économie, Guillabert Etienne, Merieux Antoine, Des Finances Et De L'Industrie
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Prévention, traitement et résolution des crises bancaires
Dissaux Thierry, Lepetit Jean-François, De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables
Baert Dominique, Yanno Gaël, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Comptabilité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables
Baert Dominique, Yanno Gaël, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
164 pages
Français
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Gorges Jean-Pierre, Bartolone Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
95 pages
Français
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Le financement de l'économie dans le nouveau contexte réglementaire
Garnier Olivier, Jean-Paul Pollin, Conseil D'Analyse Economique, Jézabel Couppey-Soubeyran
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Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice
Service Central De Prévention De La Corruption
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert
25 pages
Français
Documents
Banques centrales et stabilité financière
Plihon Dominique, Christian Bordes, Betbeze Jean-Paul, Conseil D'Analyse Economique, Jézabel Couppey-Soubeyran
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise italienne et la zone euro
Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport annuel sur l'état de la France en 2011
Guerin André-Jean, Conseil Économique, Zehr Yves, Social Et Environnemental
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Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur l'Europe face à la crise financière (E 3595, E 3935, E 4017, E 4048 et E 4101)
Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)
Cousin Jean-Yves, Pierre-Alain Muet, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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L'emploi et les politiques de l'emploi depuis la crise : une approche internationale
Conseil D'Orientation Pour L'Emploi
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 2 : Annexes
Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De
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Investissements et investisseurs de long terme
Alain Quinet, Jean-Hervé Lorenzi, Conseil D'Analyse Economique, Glachant Jérôme, Trainar Philippe
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Rapport annuel 2009 de l'Observatoire des délais de paiement
Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement
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