#commission-technique-d-orientation-et-de-reclassement-professionnel

Autres

Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées

Gohet Patrick, Des Relations Sociales Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Solidarité, Ministère Du Travail

Autres

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

Clavreul Gilles, Picard Sylvain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Auvigne François, Basteri Anne-Michelle, Maigne Gautier

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes handicapés

Werner François, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lubek Pierre, Laroque Michel

Education

L'insertion professionnelle en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap

Lasnier Marie-Claude, Conseil Economique Et Social

Education

Favoriser l'insertion professionnelle des jeunes handicapés

Des Personnes Âgées, Lachaud Yvan, Des Personnes Handicapées Et De La Famille; Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Ministère De La Sécurité Sociale

Autres

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Gillot Dominique, Premier Ministre

Autres

L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes

Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Charpillon Jacques

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Paul Blanc

Autres

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Marc Dupont, Bas Theron Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La vie avec un handicap : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Cour Des Comptes