#accident-de-la-route
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Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)
Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
306 pages
Français
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Audit des politiques locales de sécurité routière - Rapport de synthèse
Liebermann Claude, Florenne Tristan, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale, Christian Bernard, Lebrun Dominique, Diederichs Olivier, Venel Michel, Aubreby Marc D'
58 pages
Français
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
58 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan
78 pages
Français
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