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Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Précarité énergétique

Philippe Pelletier, De Quero Alain, De L'Énergie, Lapostolet Bertrand, Du Développement Durable Et De La Mer; Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme, Ministère De L'Écologie

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La Demande d'énergie en 2050

Institut D'Evaluation Des Strategies Sur L'Energie Et L'Environnement En Europe (Paris); Commissariat Général Du Plan

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Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Fortier Jean-Claude, Ministère De L'Éducation Nationale, De La Recherche Et De La Technologie

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Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat : document de travail

Ministère De La Fonction Publique, De La Réforme De L'Etat Et De La Décentralisation

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Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Helleisen Philippe, Jean-Michel Charpin, De L'Énergie Et Des Technologies, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie

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Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Champ Martine, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Prospective PAC 2020

Bourget Bernard, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Politiques de la concurrence

Roger Guesnerie, David Encaoua, Conseil D'Analyse Economique

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Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France

Premier Ministre, Bastiani Jean-Pierre

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Pour une politique globale de la famille : rapport

Tricot Christiane, Tichoux Corinne, Gisserot Hélène, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale

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Les coûts de la filière électronucléaire

Cour Des Comptes

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Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Croyances religieuses, morales et éthiques dans le processus de construction européenne

Jérôme Vignon, Régine Azria, Commissariat General Du Plan, Bastenier Albert, Olivier Bobineau

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Présence et stratégies des firmes chinoises et indiennes en Europe : une perspective dynamique et comparative

Yunnan Shi, Des Finances Et De L'Emploi; Direction Générale Des Entreprises, Françoise Hay, Ministère De L'Économie, Christian Milelli

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Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Guibert Jean-Louis, Halna Du Frettay Yves, Touret Georges, Parizot Jacques, Drevet Daniel, Commission Permanente D'Enquêtes Sur Les Évenements De Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

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Rapport annuel du délégué aux risques majeurs. Année 2000

Délégué Aux Risques Majeurs, Vesseron Philippe

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Une société pour tous les âges : rapport

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Thierry Michel, Jean-Marie Palach

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Propositions de réforme du code de procédure pénale : rapport à M. le garde des sceaux, ministre de la justice

Rassat Michèle-Laure, Ministère De La Justice

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Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2010

Du Développement Durable, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Écologie

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Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication

Ministère De La Culture Et De La Communication, Wallon Dominique

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La modernisation de la gestion publique : un levier pour l'autonomie des universités

Granier-Fauquert Marie-Hélène, Dizambourg Bernard, Aime Pascal, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Mission de préfiguration de la CNSA : Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie

Briet Raoul, Premier Ministre, Jamet Pierre

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Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et des recommandations

Zmirou Denis, Direction Générale De La Santé

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Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Moneger Françoise, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice

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Propositions pour les missions et la structure d'une Agence nationale des handicaps

Piveteau Denis, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées

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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

Hanus François, Slama Gérard, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Garcia Jean-Paul

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Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Bary Louis-Charles, Domenget Robert, Ministère Du Logement

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie