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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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La Banque centrale européenne

Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique, Charles Wyplosz

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Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée : rapport remis au Premier ministre

Derosier Bernard, Premier Ministre

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Réflexion sur la sécurité des immeubles de grande hauteur (IGH) suite aux attentats du World Trade Center

Slama Raphaël, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Règles d'évaluation de nouvelles technologies médicales

Commissariat General Du Plan, Geoffard Pierre Yves

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Banques centrales et stabilité financière

Plihon Dominique, Christian Bordes, Betbeze Jean-Paul, Conseil D'Analyse Economique, Jézabel Couppey-Soubeyran

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle : 1995 - 2001

Comité National D'Experts Sur La Mortalité Maternelle; Ministère De La Santé, Levy Gérard

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

Patient Georges, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon

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Réflexions sur la formation des formateurs en IUFM : rapport de mission à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale

Pierre Caspar, Ministère De L'Éducation Nationale

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L'émergence de la Chine : impact économique et implications de politique économique

Mistral Jacques, Plagnol Valérie, Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Bilan de la vie associative : 2004-2007

Conseil National De La Vie Associative

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Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux ; Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury ; Commissariat général du plan

Jestin Fleury Nicole, Baumstark Luc, Commissariat General Du Plan, Bergougnoux Jean

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Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Conseil National Du Sida

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Réseaux et multimédia dans l'éducation : rapport remis au Premier ministre à la suite d'une mission relative au développement des technologies nouvelles dans les établissements scolaires

Gerard Alain, Premier Ministre

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Rapport d'information déposé en application de l'article 45 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur les relations entre l'Europe et les Etats-Unis

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel

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Rapport sur l'éxécution en 1997 de la loi de programme no 95-9 du 6 janvier 1995 présenté en application de l'article 6 de cette loi

Ministère De La Justice. Direction De L'Administration Générale Et De L'Équipement

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Projet de loi de finances pour 2002 - Rapport économique, social et financier

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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Les manquements à l'obligation scolaire

Machard Luc, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Scolaire, Ministère De La Famille; Ministère De La Jeunesse

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Rapport du Groupe interministériel sur le pastoralisme au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Direction Des Exploitations, De La Politique Sociale Et De L'Emploi. Groupe Interministériel Sur Le Pastoralisme, Ministère De L'Agriculture

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Rapport annuel 2007 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire

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A propos de l'enfant dysphasique et de l'enfant dyslexique : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale

Ringard Jean-Charles, Ministère De L'Éducation Nationale

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Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé

Ministère De La Culture Et De La Communication, Hadas-Lebel Raphaël

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Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France

Délégation Interministérielle À L'Innovation Sociale Et À L'Économie Sociale

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Le nouveau statut de l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat (ENTPE)

Pilverdier Jean-Pierre, Vaulont Isabelle, Dutruy Serge, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2001

Assemblée Nationale

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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)

Wauters Alain, Lavoisier Alain, Lafont Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),

Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes