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Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l évaluation et l autonomie des jeunes icon
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Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Premier Ministre, Cohen Pierre, Le Deaut Jean-Yves

198 pages

Français

Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs icon
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Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs

Conseil National Des Transports, Seligman Bernard

68 pages

Français

Les Politiques de formation professionnelle continue dans l entreprise icon
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Les Politiques de formation professionnelle continue dans l'entreprise

Chambrier Lionel, Universite De Nantes. Faculté De Droit Et Des Sciences Politiques; Commissariat Général Du Plan, Cam Pierre, Favennec Françoise

193 pages

Français

Evaluation de l enseignement dans l académie de Caen icon
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Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Caen

Renaudineau Pierre, Jean Etienne, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

127 pages

Français

Les carrières scientifiques : une approche fondée sur des éléments d analyse comparative européenne icon
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Les carrières scientifiques : une approche fondée sur des éléments d'analyse comparative européenne

Srodogora Suzanne Bella, Goujon Marc, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Bonaccorsi François, Van Lerberghe Patrice

307 pages

Français

Rapport au Parlement sur les exportations d armement de la France : Résultats 1999 icon
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Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Ministère De La Défense

98 pages

Français

Rapport d activité du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage : Juin 1999 - Décembre 2003 icon
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Rapport d'activité du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage : Juin 1999 - Décembre 2003

Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage

83 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d adhésion de l Islande à l Union européenne icon
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre

28 pages

Français

Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique icon
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Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique

Guillermo Véronique, Mousseau Monique, Pascal Alexandre, Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales

432 pages

Français

L appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République icon
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L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Roubaud Jean-Marc, Présidence De La République

48 pages

Français

Le Verdissement de l administration : colloque, Paris, 6 mars 1997 icon
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Le Verdissement de l'administration : colloque, Paris, 6 mars 1997

Ministère De L'Environnement

80 pages

Français

Les Activités à développer dans le domaine de l équipement et des transports pour l emploi des jeunes icon
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Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes

Mons Jean-Louis, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement

95 pages

Français

Le 3ème cycle de médecine générale dans les universités françaises icon
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Le 3ème cycle de médecine générale dans les universités françaises

Culturel Et Professionnel, Flamant Robert, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

212 pages

Français

Vieillir en France : enjeux et besoins d une nouvelle orientation de la politique en direction  des personnes âgées en perte d autonomie : rapport à M. le Premier ministre icon
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Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Guinchard Kunstler Paulette

165 pages

Français

Travaux d appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse icon
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Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Resources And Logistics (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale, Barraud Patrick

58 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l Europe sociale, état des lieux et perspectives icon
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives

Richard Yung, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

56 pages

Français

PACT Urbains : mission d évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d Alsace : rapport de synthèse icon
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PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse

Interface (Versailles); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain

112 pages

Français

Une stratégie européenne pour la mondialisation : rapport en vue de la Présidence française du Conseil de l Union européenne icon
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Une stratégie européenne pour la mondialisation : rapport en vue de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne

Centre D'Analyse Stratégique; Ministère Du Travail, Laurent Cohen-Tanugi, Des Relations Sociales Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, De L'Industrie Et De L'Emploi

330 pages

Français

Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final icon
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Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final

Gilly Jean-Pierre, Baron Catherine, Dolomie Didier, Delegation A L'Amenagement Du Territoire Et A L'Action Regionale

181 pages

Français

Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le sud de la Drôme icon
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Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le sud de la Drôme

Boutin Jean-Noël, Desbazeille Bertrand, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

19 pages

Français

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif icon
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Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Pernelle Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Le Dore Francis, Checcaglini Paul

63 pages

Français

Les inégalités entre les femmes et les hommes : Les facteurs de précarité icon
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Les inégalités entre les femmes et les hommes : Les facteurs de précarité

Dauphin Sandrine, Dominique Meda, Letablier Marie-Thérèse, Kesteman Nadia, Ministère De La Cohésion Sociale Et De La Parité, Françoise Milewski

350 pages

Français

Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse  du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008 icon
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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Conseil Economique Et Social, Duron Jacques

50 pages

Français

Rapport sur l exécution des lois de finances en vue du règlement de l exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001 icon
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001

Cour Des Comptes

126 pages

Français

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l éducation nationale de l enseignement supérieur et de la recherche icon
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Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale

35 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l Union européenne icon
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Finances, Krattinger Yves

167 pages

Français

Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d intérêt général ? icon
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Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?

Pascal Frédéric, Conseil Economique Et Social

84 pages

Français

Rapport d activité 2011 du médiateur national de l énergie icon
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Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie

Médiateur National De L'Énergie, Merville Denis

29 pages

Français

Pour une approche globale du temps de l enfant : l expérimentation des aménagements des rythmes scolaires icon
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Pour une approche globale du temps de l'enfant : l'expérimentation des aménagements des rythmes scolaires

Delevoye Jean-Paul, Labadie Francine, Ministere De La Jeunesse Et Des Sports

371 pages

Français

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le rôle de l Union européenne dans la solution au conflit au Proche-Orient icon
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le rôle de l'Union européenne dans la solution au conflit au Proche-Orient

Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

56 pages

Français

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