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Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Saunier Claude, Pierre Laffitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

Laurens Denis, Ravard Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Balland Pierre, Lalande Jean-Pierre, Cassayre Yves, Lazerges Roland, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation

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Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Dieuleveux Thierry, Jacques Rousseau

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire, Le Guen Jacques

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Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Lummaux Jean-Claude, Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie

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Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches-du-Rhône)

Glass Bernard, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Blaise Louis, Suzanne Jean-Claude

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La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique

Balland Pierre, Inspection Generale De L'Environnement

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Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Lebrun Jacky, Conseil Economique Et Social

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Croissance verte

Crifo Patricia, Grandjean Alain, Michèle Debonneuil, Conseil Economique Pour Le Developpement Durable

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Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°26 Education au développement durable

Claude Rochet, Bregeon Jacques, Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Faucheux Sylvie, Ministère De L'Écologie

Autres

Mission d'appui au groupement d'intérêt public (GIP) des « Calanques » de Marseille à Cassis

Riquois Alain, Inspection Generale De L'Environnement, Glass Bernard, Roussot Jacques

Autres

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Audit du parc national des Pyrénées

Fourlon Jean-Pierre, Martinel Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Antoni Robert-Max, Badre Michel, Riquois Alain, Des Eaux Et Des Forêts

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Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle : rapport final

Ecole Nationale Superieure Des Mines De Paris; Ministère De L'Environnement. Direction Générale Des Affaires Économiques Et Internationales

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Leonard Jean-Louis, Got Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Conclusions techniques sur le plan de sauvetage du hamster commun (Cricetus cricetus) en Alsace

Inspection Generale De L'Environnement, Balland Pierre

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Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Bertsch Jean, De La Jeunesse

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Les organismes uniques d'irrigation

Portet Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lafitte Jean-Jacques, Devos Patrice, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

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Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

Cardot Denis, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement, Lecointe Yves, Legrand Henri

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Les comptes des transports en 2004 : 42ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives

Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments ; Institut De Veille Sanitaire, Volatier Jean-Luc, Fremy Nadine