rapports-societe

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2008

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Seniors et cités

Conseil Économique, Social Et Environnemental, Boutrand Monique

1968-2008 : évolution et prospective de la situation des femmes dans la société française

Conseil Économique, Crosemarie Pierrette, Social Et Environnemental

Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918

Jean-Jacques Becker, Ministère De La Défense

Les mutations de la société et les activités dominicales

Conseil Economique Et Social, Bailly Jean-Paul

La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2007 : Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge

Versini Dominique, Défenseur Des Enfants

Les familles monoparentales en France

Letablier Marie-Thérèse, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis), Eydoux Anne, Georges Nathalie

L'action publique face aux transformations de la famille en France

Seine-Saint-Denis), Buttner Olivier, Sophie Pennec, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Letablier Marie-Thérèse

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Paul Blanc

Enquêtes sur les violences urbaines - Comprendre les émeutes de novembre 2005. Les exemples d'Aulnay-sous-bois et de Saint-Denis

Centre D'Analyse Stratégique

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité, Schweitzer Louis

La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Hanus François

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Bourven Monique, Conseil Economique Et Social

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

La situation sociale des enfants de harkis

Chabi Hafida, Conseil Economique Et Social

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Roulet Jean-Michel, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Evaluation de l'expérimentation Lycées non-fumeurs

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Branellec Tanguy, Driard Valérie

Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

Les conditions de mise en place et d'affectation des ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Jean-Pierre Sueur, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile

De L'Économie Générale Et Du Plan, Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Guinchard Paulette, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Le Logement des personnes défavorisées à l'épreuve de l'application de la loi : 6ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité, Schweitzer Louis

Rapport 2000 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Commissariat General Du Plan, Jean-Michel Charpin

L'Accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs : avis

Forette Dominique, Conseil Economique Et Social