rapports-societe

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport

Blisko Serge, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat, Pillet François, Gilbert Barbier

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010

Georges Fenech, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Rapport d'activité pour 2010 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Conseil National Consultatif Des Personnes Handicapées

Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009

Haut Conseil De La Santé Publique

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l'égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Koskas Alain, Desjardins Véronique, Medioni Jean-Pierre, Médiateur De La République

Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs

Premier Ministre, Benisti Jacques Alain

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission

Rosset Dominique Jeanne, Ministère Des Affaires Étrangères Et Européennes; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat À La Famille Et À La Solidarité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d'honneur » organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle

Rapport d'activité 2007-2008 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Rapport d'activité 2009 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale à l'heure de la crise

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND

Costes Jean-Michel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l'outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD)

Heran François, Commissaire À La Diversité Et À L'Égalité Des Chances

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Hermange Marie-Thérèse, Présidence De La République; Ministère De La Famille De L'Enfance Et Des Personnes Handicapées

Rapport 2001-2002 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Hummel Christiane

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2007

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Phénomènes émergents liés aux drogues en 2006

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Rapport sur l'adoption

Jean-Marie Colombani, Présidence De La République; Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Délégation Sénatoriale À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Guene Charles, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

Olivier Maud, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Femmes et précarité

Duhamel Eveline, Joyeux Henri, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Suicide : plaidoyer pour une prévention active

Conseil Économique, Bernus Didier, Social Et Environnemental