rapports-societe
audio

Editeur

rapports-societe

Publications

Rapport d information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport
Category

Documents

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport

Blisko Serge, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat, Pillet François, Gilbert Barbier

Rapport d information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport

Blisko Serge, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat, Pillet François, Gilbert Barbier

Book

201 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010
Category

Documents

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010

Georges Fenech, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010

Georges Fenech, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Book

291 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d activité pour 2010 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes
Category

Documents

Rapport d'activité pour 2010 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo

Rapport d activité pour 2010 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'activité pour 2010 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo

Book

48 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Category

Documents

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Conseil National Consultatif Des Personnes Handicapées

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Conseil National Consultatif Des Personnes Handicapées

Book

335 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009
Category

Documents

Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009

Haut Conseil De La Santé Publique

Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009

Haut Conseil De La Santé Publique

Book

81 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Category

Documents

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l'égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Koskas Alain, Desjardins Véronique, Medioni Jean-Pierre, Médiateur De La République

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l'égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Koskas Alain, Desjardins Véronique, Medioni Jean-Pierre, Médiateur De La République

Book

81 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs
Category

Documents

Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs

Premier Ministre, Benisti Jacques Alain

Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs Alternate Text
Category

Documents

Autres

Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs

Premier Ministre, Benisti Jacques Alain

Book

160 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009
Category

Documents

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Book

426 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l Observatoire national de l enfance en danger
Category

Documents

Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l Observatoire national de l enfance en danger Alternate Text
Category

Documents

Autres

Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Book

114 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
La lutte contre le racisme, l antisémitisme et la xénophobie. Année 2009
Category

Documents

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

La lutte contre le racisme, l antisémitisme et la xénophobie. Année 2009 Alternate Text
Category

Documents

Autres

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Book

311 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission
Category

Documents

Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission

Rosset Dominique Jeanne, Ministère Des Affaires Étrangères Et Européennes; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat À La Famille Et À La Solidarité

Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission Alternate Text
Category

Documents

Autres

Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission

Rosset Dominique Jeanne, Ministère Des Affaires Étrangères Et Européennes; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat À La Famille Et À La Solidarité

Book

8 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d honneur » organisé le lundi 8 mars 2010 à l occasion de la Journée internationale de la femme
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d'honneur » organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle

Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d honneur » organisé le lundi 8 mars 2010 à l occasion de la Journée internationale de la femme Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d'honneur » organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle

Book

141 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d activité 2007-2008 du Conseil national pour l accès aux origines personnelles
Category

Documents

Rapport d'activité 2007-2008 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Rapport d activité 2007-2008 du Conseil national pour l accès aux origines personnelles Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'activité 2007-2008 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Book

106 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d activité 2009 du Conseil national pour l accès aux origines personnelles
Category

Documents

Rapport d'activité 2009 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Rapport d activité 2009 du Conseil national pour l accès aux origines personnelles Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'activité 2009 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Book

28 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Le rapport de l Observatoire national de la pauvreté et de l exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d observation de la pauvreté et de l exclusion sociale à l heure de la crise
Category

Documents

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale à l'heure de la crise

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Le rapport de l Observatoire national de la pauvreté et de l exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d observation de la pauvreté et de l exclusion sociale à l heure de la crise Alternate Text
Category

Documents

Autres

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale à l'heure de la crise

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Book

167 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Les orientations de la politique de l immigration - Sixième rapport établi en application de l article L. 111-10 du code de l entrée et du séjour des étrangers et du droit d asile
Category

Documents

Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Les orientations de la politique de l immigration - Sixième rapport établi en application de l article L. 111-10 du code de l entrée et du séjour des étrangers et du droit d asile Alternate Text
Category

Documents

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Book

253 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND
Category

Documents

Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND

Costes Jean-Michel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND Alternate Text
Category

Documents

Autres

Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND

Costes Jean-Michel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Book

194 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l évaluation des discriminations (COMEDD)
Category

Documents

Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l'outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD)

Heran François, Commissaire À La Diversité Et À L'Égalité Des Chances

Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l évaluation des discriminations (COMEDD) Alternate Text
Category

Documents

Autres

Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l'outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD)

Heran François, Commissaire À La Diversité Et À L'Égalité Des Chances

Book

272 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Les enfants d abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l enfance
Category

Documents

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Hermange Marie-Thérèse, Présidence De La République; Ministère De La Famille De L'Enfance Et Des Personnes Handicapées

Les enfants d abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l enfance Alternate Text
Category

Documents

Autres

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Hermange Marie-Thérèse, Présidence De La République; Ministère De La Famille De L'Enfance Et Des Personnes Handicapées

Book

465 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport 2001-2002 de l Observatoire national de la pauvreté et de l exclusion sociale
Category

Documents

Rapport 2001-2002 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Rapport 2001-2002 de l Observatoire national de la pauvreté et de l exclusion sociale Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport 2001-2002 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Book

127 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d activité fait pour l année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Category

Documents

Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

Rapport d activité fait pour l année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

Book

291 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Hummel Christiane

Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Hummel Christiane

Book

51 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2007
Category

Documents

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2007

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2007 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2007

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Book

234 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Phénomènes émergents liés aux drogues en 2006
Category

Documents

Phénomènes émergents liés aux drogues en 2006

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Phénomènes émergents liés aux drogues en 2006 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Phénomènes émergents liés aux drogues en 2006

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Book

191 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport sur l adoption
Category

Documents

Rapport sur l'adoption

Jean-Marie Colombani, Présidence De La République; Premier Ministre

Rapport sur l adoption Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport sur l'adoption

Jean-Marie Colombani, Présidence De La République; Premier Ministre

Book

349 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à l outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L audace ultramarine en hexagone : Comment s exprime-t-elle ? Comment s incarne-t-elle ? »
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Délégation Sénatoriale À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à l outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L audace ultramarine en hexagone : Comment s exprime-t-elle ? Comment s incarne-t-elle ? » Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Délégation Sénatoriale À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Book

93 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Guene Charles, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Guene Charles, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Book

64 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

Olivier Maud, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

Olivier Maud, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Book

221 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Femmes et précarité
Category

Documents

Femmes et précarité

Duhamel Eveline, Joyeux Henri, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Femmes et précarité Alternate Text
Category

Documents

Autres

Femmes et précarité

Duhamel Eveline, Joyeux Henri, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Book

130 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Suicide : plaidoyer pour une prévention active
Category

Documents

Suicide : plaidoyer pour une prévention active

Conseil Économique, Bernus Didier, Social Et Environnemental

Suicide : plaidoyer pour une prévention active Alternate Text
Category

Documents

Autres

Suicide : plaidoyer pour une prévention active

Conseil Économique, Bernus Didier, Social Et Environnemental

Book

58 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
  • Univers Univers
  • Ebooks Ebooks
  • Livres audio Livres audio
  • Presse Presse
  • Podcasts Podcasts
  • BD BD
  • Documents Documents
expand_more
Alternate Text