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La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration

Premier Ministre, Tuot Thierry

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2004

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)

Nosmas Jean-Patrice, Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion

Centre D'Analyse Stratégique

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Intervention sociale de proximité et territoires

Leger Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Moyen Henri

Autres

Temps des familles, temps des enfants : autour de la scolarité - Conférence de la famille 2007

Cahierre Agathe, Hetzel Patrick, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Point sur l'évolution de l'accueil des enfants de moins de trois ans

Haut Conseil De La Famille

Autres

Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002

Juilhard Jean-Marc, Sénat, Paul Blanc

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Paul Blanc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

L'état social de la France : rapport 2004

Observatoire Du Dialogue Social

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption

Cazalet Auguste, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2003

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Richard Arnaud, Hoffman-Rispal Danièle

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise

Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Gouvernance des politiques de solidarité

Janvier Guy, Dinet Michel, Ministère De La Réforme De L'Etat, De La Décentralisation Et De La Fonction Publique; Ministère De La Ville, Thierry Michel

Autres

Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par les Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM)

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport 2003-2004 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Autres

Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes - Premier volet : détermination du nombre de places en 2010, 2015 et 2025

Le Bouler Stéphane, Commissariat General Du Plan

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Poletti Bérengère

Autres

Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Défenseur Des Enfants, Brisset Claire

Autres

La prise en charge des personnes âgées dépendantes dans leur dernière période de vie : enjeux et pistes de réflexion pour l'Etat

Commissariat General Du Plan

Autres

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Autres

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural

Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Lignieres Cassou Martine

Autres

Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

Autres

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Brisset Claire, Défenseur Des Enfants

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien

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Mission Gérontologie numérique : rapport d'étape

Benhamou Albert Claude, Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Aux Personnes Âgées