rapports-societe

Autres

Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale

O'Mahony Patrice, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Michel Raymond, Seligman Marc-David

Autres

Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Aballea Pierre, Seydoux Stéphanie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras

Autres

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean

Autres

Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer

Victoria René-Paul, Ministère De L'Outre Mer; Ministère De La Jeunesse Et Des Solidarités Actives

Autres

L'adaptation de la société au vieillissement de sa population - France : année zéro !

Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie, Broussy Luc

Autres

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'études Economie agricole et alimentaire sur les Actes du colloque Vin, santé et alimentation organisé par le Sénat le 6 novembre 2002

Larcher Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, César Gérard

Autres

Contrôle du dispositif d'accueil d'urgence de l'aide sociale à l'enfance - Rapport de synthèse

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal

Autres

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)

Cour Des Comptes

Autres

Effets des probiotiques et prébiotiques sur la flore et l'immunité de l'homme adulte : Effects of probiotics and prebiotics on flora and immunity in adults

Bocle Jean-Christophe, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Autres

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés - Hôpital Saint-Antoine - Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Vernerey Michel, Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP)

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Lopez Alain

Autres

Minima sociaux : entre protection et insertion

Conseil Supérieur De L'Emploi, Des Revenus Et Des Coûts

Autres

Rapport sur la prise en charge psychiatrique en France

Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé, Alain Milon

Autres

Ethique, sida et société. Rapport d'activité du Conseil national du sida. Tome IV 1999-2000

Conseil National Du Sida

Autres

L'Adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs en anesthésie-réanimation, gynécologie-obstétrique, psychiatrie et radiologie : rapport au secrétaire d'Etat à la santé

Duret Michèle, Secrétariat D'Etat À La Santé, Guy Nicolas

Autres

Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Raoul Daniel, Lorrain Jean-Louis

Autres

Allocation régionale des ressources et réduction des inégalités de santé : rapport adressé à la Conférence nationale de santé 1998 et au Parlement

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Haut Comité De La Santé Publique

Autres

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

Vieilleribiere Jean-Luc, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lesteven Pierre, Pierre-Louis Bras

Autres

Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette

Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme, Dautzenberg Bertrand

Autres

La toxoplasmose en France chez la femme enceinte en 2003 : séroprévalence et facteurs associés

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Epidémie communautaire de légionellose, Pas-de-Calais, novembre 2003 - janvier 2004

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire

Fleurette Frédéric, Denis Catherine, Rozet Karine, Observatoire National Des Prescriptions Et Consommations Des Medicaments (Paris)

Autres

La chirurgie française en 2003 : les raisons de la crise et les propositions

De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Domergue Jacques, Guidicelli Henri, Ministère De La Santé

Autres

Exposition aérienne aux pesticides des populations à proximité de zones agricoles : bilan et perspectives du programme régional intercire

Coignard Florence, Lorente Christine, Institut De Veille Sanitaire

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Evaluation des écoles de l'asthme en France

Direction Générale De La Santé

Autres

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Bas Theron Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'étape sur la Mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France

Girard Jean-François, Salmi Rachid, Delannoy Laetitia, Françoise Lalande, Le Bouler Stéphane, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Pradier Pierre, Ministère De La Justice