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Droit et juridique

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2009

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Quelle mémoire pour les fusillés de 1914-1918 ? Un point de vue historien

Ministère Des Anciens Combattants, Antoine Prost

Droit et juridique

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport

Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

Vandewalle Yves, Viollet Jean-Claude, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Médecins et hôpitaux des armées

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information (...) sur la mise en place de la réforme des bases de défense

Roger Gilbert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, De La Défense Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur Les enjeux géostratégiques des proliférations

Boucheron Jean-Michel, Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense

Tourtelier Philippe, André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Les services départementaux d'incendie et de secours

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Livre blanc sur la sécurité publique

De L'Outre Mer, Michel Gaudin, Des Collectivités Territoriales Et De L'Immigration, Alain Bauer, Ministère De L'Intérieur

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Quiles Paul

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées

Fromion Yves, Rouillard Gwendal, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense

Bockel Jean-Marie, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

La politique de défense de la France : rapport de 1ère phase

Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale

Droit et juridique

Rapport du groupe de travail Monument aux morts en opérations extérieures

Ministère De La Défense Et Des Anciens Combattants, Thorette Bernard

Droit et juridique

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Premier Ministre, Lengagne Guy

Droit et juridique

Les militaires et leur famille

Bensoussan Jérôme, Le Page Carine, Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises

Boulaud Didier, Pintat Xavier, Demessine Michelle, Jean-Pierre Chevènement, Durrieu Josette, Gautier Jacques, Gournac Alain, Larcher Gérard, Piras Bernard, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? : rapport de 1ère phase

Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale

Droit et juridique

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Conze Henri, Ministère De La Défense, Jolivet Alain

Droit et juridique

44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue

Ministère De L'Intérieur, Warsmann Jean-Luc, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010

Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Droit et juridique

L'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport relatif aux relations police / citoyens et aux contrôles d'identité

Défenseur Des Droits

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire

Bernard Cazeneuve, Fourgous Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le rôle de la dissuasion nucléaire française aujourd'hui

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères