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Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bernard Marrot

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Le ruissellement urbain et les inondations soudaines - Connaissance, prévention, prévision et alerte.

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ravard Jean-Louis, Verdeaux Pierre, Le Quentrec Michel

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Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique

Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers

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Plan d'action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe 2008-2010

De L'Énergie, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales, Ministère De La Santé Et Des Sports; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De L'Intérieur

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Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Forissier Nicolas, Premier Ministre

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Rapport d'activité 2008 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

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Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé

De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Matillon Yves, Ministère De La Jeunesse, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

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Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Universite De Caen. Laboratoire D'Études Et De Recherches Économiques, Jean-Marc Dupuis, El Moudden Claire

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Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Checcaglini Paul, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Yves Gauthier, Lagauterie Philippe, Xavier Martin, Yves-Marie Allain

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Moderniser l'apprentissage : 50 propositions pour former plus et mieux

Dutreil Renaud, Au Commerce, Aux Professions Libérales, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat Aux Petites Et Moyennes Entreprises, À L'Artisanat

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La Production de la solidarité

Patrick Bruneteaux, Jacques Lagroye, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

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Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement

Bernard Vorms, Secrétariat D'Etat Au Logement; Ministère De La Justice

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Les organismes uniques d'irrigation

Portet Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lafitte Jean-Jacques, Devos Patrice, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

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Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori ; Commissariat général du Plan

Chiappori Pierre-André, Commissariat General Du Plan

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Les Dépenses de médicament à l'hôpital

Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Wellhoff François, Chalvron Jean-Guy De, Goulam Yasmina, Yves-Marie Allain

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Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes

Françoise Lalande, Bonnet Galzy Marie-Caroline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Feltz François

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Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan

Commissariat Général Du Plan; Centre D'Etudes Prospectives D'Economie Mathematique Appliquees A La Planification, Juillard Michel, Robert Boyer

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Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité - Janvier 2010 - Décembre 2010

Haut Comité Pour La Transparence Et L'Information Sur La Sécurité Nucléaire

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La Stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive : rapport

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

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Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011

Haut Comité Pour La Transparence Et L'Information Sur La Sécurité Nucléaire

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La Contraception chez les personnes handicapées mentales : rapport et avis

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

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Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Museum National D'Histoire Naturelle

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Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Premier Ministre

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Muséum national d'histoire naturelle : rapport du Comité scientifique d'orientation

Ministère De La Recherche, Ourisson Guy

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Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

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Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Lagardere Jean-Claude, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale, Reyrole Liliane, Tricot Christian

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Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rousseau Michel

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L'adaptation de la France au changement climatique

Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique

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Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Penaud Pascal, Schwartz Rémy, Michel Rocard, Premier Ministre