Comptabilité

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Charie Jean-Paul, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

Comptabilité

Gagner en compétences pour gagner en compétitivité : étude sur les pratiques de VAE dans les entreprises industrielles et de services à l'industrie

Ministère De L'Économie, Devin Charlotte, Pette Xavier, Des Finances Et De L'Industrie. Direction Générale Des Entreprises

Comptabilité

Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final

Ministère De L'Industrie

Comptabilité

Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Conseil Général Des Technologies De L'Information, Sansas Daniel, Duchesne Claudine, Varenne Dominique

Comptabilité

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Yolin Jean-Michel

Comptabilité

Rapport sur les coûts de sortie

Philippe Nasse, Ministère De L'Industrie

Comptabilité

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France

Gerard Jacques, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

La conjoncture au premier semestre 2004

Conseil Economique Et Social, Pierre Duharcourt

Comptabilité

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2003-2004

Conseil Supérieur De La Participation; Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations

Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification

Comptabilité

Innovation et compétitivité des régions

Madies Thierry, Conseil D'Analyse Economique, Prager Jean-Claude

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif

Scellier François, Assemblée Nationale, Le Bouillonnec Jean-Yves

Comptabilité

Rapport public 2004 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Boutin Jacqueline, Baietto-Besson Sabine, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social

Comptabilité

Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

Saunier Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Comptabilité

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Billon Alain, Haudebourg Jacques, Dupont Jean-Loup, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Comptabilité

Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation

Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Sénat. Délégation Pour La Planification, Philippe Leroy

Comptabilité

Conseil de la concurrence : rapport annuel 2007

Conseil De La Concurrence

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'impact des mesures législatives portant sur les produits financiers

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Yves Censi, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Autorité de la concurrence - Rapport annuel 2008

Autorité De La Concurrence

Comptabilité

La conjoncture économique et sociale en 2008

Conseil Economique Et Social, Pungier Marie-Suzie

Comptabilité

La conjoncture économique et sociale en 2009

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Pierre Duharcourt

Comptabilité

Mission relative au mouvement consumériste en France

Laurent Dominique, Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales

Assemblée Nationale, Hervé Mariton

Comptabilité

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne (Edition 2009)

Duthilleul Anne, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Erhel Corinne, De L'Environnement Et Du Territoire, Dionis Du Sejour Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

Protection des consommateurs face au risque de procédure collective desentreprises de vente à distance - Analyse juridique des dispositifs de protection envisageables

Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation

Comptabilité

France 2025 - Diagnostic stratégique : état des lieux 2008 - Avril 2008

À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique; Centre D'Analyse Stratégique, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, Eric Besson

Comptabilité

Autorité des marchés financiers - Rapport annuel 2006

Autorité Des Marchés Financiers