Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020
90
pages
Français
Documents
1999
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus
Découvre YouScribe et accède à tout notre catalogue !
Découvre YouScribe et accède à tout notre catalogue !
90
pages
Français
Documents
1999
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus
Publié par
Publié le
01 février 1999
Licence :
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue
Français
La demande mondiale d'énergie ne cesse de croître. La concurrence entre énergies s'accentue. Les préoccupations environnementales s'avèrent chaque jour plus déterminantes. Quels peuvent être pour la France les choix énergétiques à privilégier, pour assurer un développement économique durable ?Aucune source d'énergie ne doit être omise afin de pérenniser une filière nationale dont la qualité est reconnue et qui s'avère essentielle pour atteindre l'objectif de l'indépendance énergétique. Source : Conseil économique et social
Voir
Publié par
Publié le
01 février 1999
Licence :
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue
Français
III
SOMMAIRE
Pages
AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 février 1999 .................... 1
I - LE CONTEXTE MONDIAL .............................................................6
II
A - QUELQUES DONNÉES ÉLÉMENTAIRES SUR LA CONSOMMATION MONDIALE .......................................................6
B - ÉLÉMENTS POUR UNE PROSPECTIVE ÉNERGÉTIQUE MONDIALE.........................................................................................6
C - LES RESSOURCES MONDIALES ..................................................14
LA SITUATION EN FRANCE........................................................17 -
A - RESSOURCES ET PRODUCTION DÉNERGIE............................17
B - ÉLÉMENTS POUR UN BILAN DU PLAN « MESSMER »............19
C - BREF APERÇU DE LÉVOLUTION DE LA CONSOMMATION ET DES USAGES ..............................................................................25
III - LES ENJEUX ....................................................................................26
A - LES ENJEUX DE LA DIVERSIFICATION DES SOURCES DAPPROVISIONNEMENT .............................................................27
B - LES ENJEUX TECHNOLOGIQUES DE LA FILIÈRE ...................29
C - LES ENJEUX DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DE LA FRANCE ......................................................................................32
IV - LA PROSPECTIVE ÉNERGÉTIQUE ...........................................39
A - BREF APERÇU DE QUELQUES TRAVAUX PROSPECTIFS INTERNATIONAUX ........................................................................39
B - PRÉSENTATION DU RAPPORT « BOISSON ».............................40
V - PROPOSITIONS ET RÉFLEXIONS FINALES ...........................46
A - UNE COMPLÉMENTARITÉ NÉCESSAIRE ..................................47
B - LE DEVENIR DE LA FILIÈRE NUCLÉAIRE.................................51
C - LE RESPECT DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX SOUSCRITS PAR LA FRANCE .......................................................55
D - POURSUIVRE ET ACTUALISER LA POLITIQUE DE MAÎTRISE DE LÉNERGIE .............................................................58
E - LAVENIR DU SECTEUR FRANÇAIS DE LÉNERGIE ...............61
ANNEXE A LAVIS..........................................................................................65
IV
SCRUTIN............................................................................................................65DÉCLARATIONS DES GROUPES ...................................................................67
ANNEXES..........................................................................................................85Annexe 1 : Principales caractéristiques des quatre cas énergétiques du Conseil mondial de lénergie .......................................................................87 Annexe 2 : Données de base pour les quatre cas du Conseil mondial de lénergie ..........................................................................................88 Annexe 3 : Equivalences énergétiques ..............................................................89 Annexe 4 : Liste des personnalités rencontrées par le rapporteur .....................90
TABLE DES SIGLES .......................................................................................91
LISTE DES ILLUSTRATIONS .......................................................................92
1
AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 février 1999
3
Par lettre, en date du 26 octobre 1998, Monsieur le Premier ministre a saisi le Conseil économique et social dune demande davis sur les conclusions et recommandations du rapport «Energie 2010-2020» élaboré par le groupe de prospective du Commissariat général du Plan, présidé par Monsieur Pierre Boisson. La préparation de lavis a été confiée à la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie qui a désigné Monsieur Gabriel Gaudy comme rapporteur.1Afin de parfaire son information, la section a entendu Monsieur Pierre Boisson, Président du groupe prospectif « Energie » du Commissariat général du Plan. Le rapporteur remercie les nombreuses personnalités qui ont bien voulu lui faire part de leurs réflexions dont on trouvera la liste en annexe. Il remercie également Monsieur Robert Pantaloni, administrateur dElectricité de France, pour laide quil lui a apportée. * * * Le temps de lénergie est celui de la longue durée. Parce que les décisions à prendre dans le domaine de lénergie déterminent pour une large part le développement économique du pays et ont des répercussions sur la vie sociale et le bien-être de la population, le Conseil économique et social exprime sa satisfaction davoir à rendre un avis sur les perspectives énergétiques de la France à lhorizon 2010-2020. Cet exercice nest pas, cependant, sans précédent pour notre assemblée. Le Conseil économique et social sétait saisi dans les années 1973/1974, des problèmes à moyen et long termes de lapprovisionnement énergétique de la France, sur le rapport de Monsieur Pagès. En 1979, il avait rendu un avis, à la demande du gouvernement, sur les perspectives énergétiques de la France sur le rapport de Monsieur Demargne. Enfin, en 1987, le Premier ministre lui avait demandé son avis sur les conclusions dune étude relative aux perspectives énergétiques de la France à lhorizon 2000, rédigée, à la demande du ministre ayant en charge lénergie, par un groupe de travail présidé, alors, par Michel Pecqueur. A la consultation des dates, on relèvera que la saisine du Conseil économique et social se plaçait dans un contexte bien particulier : celui des deux chocs pétroliers des années 1970 et celui du « contre choc » pétrolier de 1986. Si le contexte dans lequel se situe la saisine diffère quelque peu de celui qui prévalait précédemment, les incertitudes nationales et internationales, quant au futur énergétique, sont nombreuses. Elles justifient la multiplication des travaux prospectifs depuis quelques années. A léchelon national, on pense, par exemple, 128 absentions (voir le résultat de ce Lensemble du projet davis a été adopté par 144 voix et scrutin en annexe).
4
au rapport «Energie 2010 Pecqueur» du groupe présidé toujours par Michel dans le cadre de la préparation du XePlan. On pense, aussi, aux travaux menés régulièrement par ladministration américaine sur la stratégie nationale de lénergie dont le dernier exercice date davril 1998. Rappelons, à cet égard, que la loi aux Etats-Unis, fait obligation que le « plan national de politique de lénergie » soit soumis, régulièrement, au Congrès. Au niveau communautaire, la Commission européenne a présenté, au printemps 1996, ses perspectives énergétiques à lhorizon 2020, sous la forme de scénarios alternatifs et réalise avec constance des livres blancs qui forment autant déléments dune politique. Enfin, à léchelle internationale, on rappellera les exercices réalisés, soit dans le cadre de lagence internationale de lénergie pour lOCDE, soit dans celui du Conseil mondial de lénergie (CME) et de ses différents congrès. A cet égard, le rapport titré « lénergie pour le monde de demain », en date de 1993, élaboré par cette instance et son actualisation, due à lInstitut international pour lanalyse des systèmes appliqués (IIASA pour «international institute for applied systems analysis»), sous le titre « les perspectives globales de lénergie pour 2050 et au-delà », sans omettre les documents préparatoires aux diverses conférences à quelques niveaux quelles se situent, de cette institution, dont la dernière à léchelle internationale sest tenue à lautomne 1998 à Houston, constituent autant déléments précieux à connaître. Si donc les travaux prospectifs se sont multipliés cest que les incertitudes sont grandes, même si elles sont dune autre nature que pendant la décennie 1970, marquée par les effets à attendre du renchérissement du prix du pétrole, essentiellement, et par les contraintes géostratégiques. Au premier rang de celles-ci, on comptera :
- les perspectives démographiques et économiques mondiales et leur rapport avec les ressources disponibles, leur localisation et le coût de leur exploitation ; - les choix énergétiques à privilégier pour assurer le développement économique et, partant, le bien-être des peuples. A cet égard, la demande délectricité devrait croître dans lensemble des pays ; - lacceptation sociale de telle ou telle source dénergie qui prend - tout au moins dans les pays hautement industrialisés - une importance assez grande. Elle pourrait, dans un avenir proche, revêtir une acuité encore plus grande, et déborder largement le cadre des pays de lOCDE. De plus, les préoccupations environnementales constituent un élément de plus en plus déterminant dans une réflexion sur lavenir énergétique à moyen et surtout à long terme. Illustrées et théorisées, par le rapport «Bruntland», intitulé «Notre avenir à tous» qui a popularisé la notion de « développement durable » (traduction de langlais «sustainable developpment»), cest-à-dire la conciliation de la nécessité du développement avec le respect de lenvironnement et une gestion économe des matières premières dont lhumanité peut avoir besoin et qui se traduit par lidée de léguer aux générations futures un monde aussi
5
« agréable » que celui que nous avons hérité, elles sont à lorigine de nombreuses conférences internationales, notamment sur la lutte contre les gaz à effet de serre. Ces préoccupations revêtent une importance, chaque jour, accrue, à tel point que le futur énergétique de la planète doit autant sanalyser en termes environnementaux quen termes strictement énergétiques. Ces travaux de prospective ont, ainsi, pour vocation déclairer la décision publique, alors que les choix à opérer mettent en jeu des ressources considérables. Les investissements à réaliser en matière énergétique sont dune grande ampleur financière et technique. Ils structurent, pour plusieurs décennies, le profil industriel dune économie. Lénergie, élément vital du développement des systèmes économiques, suppose la maîtrise de technologies avancées, essentielles au maintien dun haut degré de performances tant dans le domaine industriel que dans celui de la recherche, dautant que les progrès à attendre peuvent revêtir tous les aspects : avancées fulgurantes, ce qui parait, en létat actuel des connaissances, peu probable - par lintroduction de techniques entièrement nouvelles - comme améliorations et optimisations de technologies actuellement déjà maîtrisées. Ces travaux doivent être loccasion dun large débat sur le type de société quon lon veut bâtir, tant les choix énergétiques déterminent la vie dun pays. Il ne sagit pas pour le Conseil économique et social, dans lexercice qui lui est proposé, de rédiger un rapport de plus sur les perspectives énergétiques de la France à lhorizon 2010-2020 - thème inscrit à son ordre du jour en 1995. Il sagit plutôt pour lui de sinterroger sur les enjeux les plus importants pour notre pays pour les décennies à venir, en les hiérarchisant, sachant que lindépendance énergétique de la France - expression de la souveraineté et moyen essentiel de la compétitivité économique et donc dune croissance riche en emplois - et la sécurité de son approvisionnement, à court et à long termes, constituent la préoccupation centrale et un principe de base à toute politique nationale, sachant, également, que la protection de lenvironnement est un enjeu essentiel ; sachant, enfin, quil serait illusoire de sinterroger sur lavenir énergétique français sans appréhender la dimension européenne de la question. Il n est, en effet, de politique nationale qui vaille, que replacer dans un contexte européen et mondial qui détermine chaque jour davantage nos choix et nos marges de manoeuvre. Le document qui suit a donc pour ambition, une fois le contexte international et national rappelé, dévoquer les principaux enjeux du futur énergétique de la France, sachant, comme le souligne demblée le rapport « Boisson » que les véritables échéances se situent davantage à lhorizon 2020 quà celui de 2010, cette date étant toujours dominée par la poursuite des tendances en cours. Cependant, compte tenu des inerties, inhérentes à lénergie, les décisions, pour répondre aux échéances de 2020, sont à prendre dans les toutes prochaines années. Les enjeux hiérarchisés, lexamen des conclusions et recommandations du rapport rédigé dans le cadre du Commissariat général du Plan pourra être entrepris et un certain nombre de propositions complémentaires seront faites.
I - LE CONTEXTE MONDIAL
6
A - QUELQUES DONNÉES ÉLÉMENTAIRES SUR LA CONSOMMATION MONDIALEEn 1995, la consommation mondiale dénergie a atteint 8,4 Gtep. Après une période de croissance soutenue - durant la décennie 1980 - de lordre de + 3 % lan, le début de la décennie 1990 est marqué par un taux de progression plus modeste : de lordre de + 0,5 %/an (cest-à-dire un taux de croissance inférieur, largement, à celui connu dans la décennie 1970, pourtant marquée par les deux chocs pétroliers). Ce phénomène est, partiellement, dû à leffondrement des économies de lEst européen et de la Russie. Schématiquement, la région de lAmérique du Nord participe pour 30 % de la consommation mondiale. Elle devance la région de lExtrême Orient (un quart), lEurope de lOuest (un peu plus de 18 %) et lEurope de lEst (14 %). LAfrique participe à hauteur de 2,7 %. Pour donner une illustration « imagée » cela veut dire que la consommation du continent africain est inférieure à celle de la seule France. Elle est égale à celle de la Grande-Bretagne. Ramenées à lunité que constitue « lhabitant », les différences sont impressionnantes. Un habitant du monde a consommé, en 1995, 1,48 tep (soit légèrement plus quen 1973). Un habitant des Etats-Unis a, pour sa part, consommé 7,90 tep, tandis quun Européen, membre de lUnion a consommé 3,7 tep (un Français a consommé 4,15 tep, comme un Allemand, mais plus quun Britannique), un ressortissant de lAsie Extrême a, lui, consommé 0,67 tep et un Africain... 0,32 tep. Quil sagisse de la consommation régionale ou individuelle, quelques évolutions valent dêtre relevées. Entre le début de la décennie 1970 et le milieu des années 1990, la part relative des Etats ou zones industrialisés tend à décroître assez sensiblement. A titre dillustration, lAmérique du Nord et lEurope de lOuest consommaient respectivement 35 et 23 % de lénergie primaire en 1973 : soit près de 60 % de la consommation mondiale. La part des Etats-Unis est passée de 31 % à 25 % entre 1973 et 1995. Individuellement, il nest pas indifférent de rappeler aussi lévolution vers une plus grande sobriété des habitants des Etats-Unis (8,13 tep en 1973 - 7,9 tep en 1995) mais aussi des Allemands, des Britanniques et Européens de lEst. Sans doute, faut-il manier ces chiffres avec précaution et surtout ne pas les isoler des événements politiques intervenus entre ces dates. Ils apparaissent comme autant de « marqueurs » des événements historiques vécus depuis 1973. A linverse, la consommation, par exemple, dun Chinois a plus que doublé (0,30 tep en 1973 - 0,71 tep en 1995) et celle dun Japonais a crû de près dune tep (2,98 en 1973 - 3,96 tep en 1995).
B - ÉLÉMENTS POUR UNE PROSPECTIVE ÉNERGÉTIQUE MONDIALELexamen du contexte dune réflexion prospective doit sappuyer sur quelques constats, finalement, assez simples à dresser. En schématisant quelque peu, on peut dire que, privilégiant le principe de lindépendance énergétique - principe politique essentiel - ou du moindre coût tous les pays opèrent des choix énergétiques en fonction des ressources
7
économiquement exploitables à moyen et long termes dont ils disposent. Certains dentre eux, comme la France, mais cest aussi le cas du Japon ou de lItalie, nont pas ou peu de ressources, ou bien elles ne sont pas jugées de qualités suffisantes à un moment donné. Certains font le choix de conserver leurs ressources nationales, lorsquils en disposent, intactes ou relativement intactes le plus longtemps possible. Ils font, alors, appel aux importations de matières premières étrangères, se créant ainsi des obligations, des dépendances à légard des marchés exportateurs. Cependant, par là-même, ils rendent ces marchés étroitement solidaires et dépendants de leur devenir. En bref, donc, tout Etat détermine sa politique énergétique en fonction de ses ressources propres à un coût compétitif, naturellement, ou bien dun marché producteur quil aura tendance à faire sien, lorsquil sera en capacité de le faire, afin de sassurer lindépendance énergétique la plus grande possible. Par ailleurs, la question de lénergie et, partant le marché, sont, par construction, mondiaux ; totalement, si lon peut dire dans le cas du pétrole, mondiaux et régionaux dans celui du gaz. Dès lors, le développement économique dune région donnée, lémergence dune nouvelle puissance jouent sur lensemble du marché, alors que les distances entre régions productrices et consommatrices ne constituent pas véritablement un frein déterminant aux échanges, si ce nest en matière diplomatique et stratégique. Dans ces conditions, lélément déterminant, principal, à prendre en compte est celui de la démographie, associée au rythme du développement économique.
Les perspectives démographiques à lhorizon 2020 -La population mondiale, de lordre de 5,5 milliards dindividus actuellement, devrait, à lhorizon 2020, dépasser 8 milliards. Cette croissance, de lordre de près de 2,5 milliards dhommes, sera le fait, quasi uniquement, des populations des pays ou continents en développement. Ainsi, le continent africain pourrait compter 1,3 milliard dhabitants, la Chine 1,4 milliard et lInde 1,3 milliard. Un autre trait marquant de la période envisagée sera la poursuite de lurbanisation dans ces pays ou continents. Le nombre des villes « multimillionnaires » devrait croître de façon significative, au cours des 25 prochaines années. Il est à penser que des conurbations rassemblant, quelquefois, plusieurs dizaines de millions dêtres ne seront pas des exceptions à lhorizon 2020. On peut augurer, aussi, de la poursuite de ce phénomène au-delà de cette date, la population mondiale pouvant dépasser 10 milliards dindividus à lhorizon 2050, dont plus de la moitié serait urbaine. - Les perspectives économiques Cette hypothèse démographique étant admise, les discussions sont plus importantes quant à létat futur de léconomie mondiale. A titre dexemple, les scénarios du Conseil mondial de lénergie envisagent, à lhorizon 2020, deux taux de croissance : lun de 3,3 % (scénarios de référence, référence modifiée et écologique), lautre de 3,8 % (scénario dit de croissance élevée). LInternational institute for applied systems analysis (IIASA) dans son actualisation des travaux
8
du CME base son argumentation sur des taux de croissance moindre : entre + 2,2 % et 2,7 %/an pour les trois scénarios et leurs variantes. Plus récemment (1997), une étude de lOCDE, intitulée «Le monde en 2020 vers une nouvelle ère mondiale» évoque deux scénarios : lun de référence et dajustement rapide (scénario dit « haute performance ») dans lequel la croissance serait de 4,8 %/an, lautre dit de croissance modérée dans lequel la croissance serait de 3,1 %/an. Tous les experts tablent sur le rôle fondamental du changement technologique comme facteur de prospérité. Cest ainsi que lOCDE estime que « ...les technologies de linformation, la biotechnologie, les matériaux avancés, les énergies de substitution et lamélioration des transports» pourraient jouer un rôle majeur dans laccroissement constant de la prospérité du globe, à condition, naturellement, que les politiques adéquates soient conduites. Dans cette hypothèse, les scénarios proposés laissent augurer dune ère de prospérité. Ainsi, le Produit intérieur brut (PIB) par habitant dans la zone OCDE serait supérieur de 80 %, en 2020, à celui de 1995. Les progrès enregistrés dans les économies non-membres de lOCDE, pourraient être encore plus spectaculaires : le PIB/habitant pourrait dépasser 270 % de celui de 1995. Dans tous les cas de figure, y compris dans celui dun monde organisé moins harmonieusement que ne le suggère létude de lOCDE, la croissance dans les Etats non-membres de lOCDE serait, de toute façon telle, quelle leur permettrait de combler une partie de leur retard. Le PIB moyen par habitant, exprimé en parité du pouvoir dachat (la parité de pouvoirs dachat se définit comme le nombre dunités de la monnaie dun pays, nécessaire pour acheter sur le marché intérieur la même quantité de biens et de services quavec un dollar aux Etats-Unis) pourrait atteindre dans les Etats non-membres 30 % de celui de lOCDE en 2020, contre 15 % actuellement. La croissance des Etats non-membres de la zone OCDE, surtout des cinq pays que sont le Brésil, la Chine, lInde, lIndonésie et la Russie, aura comme effet de transformer léquilibre économique mondial, influençant les performances des Etats membres de lOCDE. Selon le secrétaire général de lOCDE, résumant les conclusions de létude précitée, ces cinq Etats pourraient représenter, ensemble, plus du tiers du PIB mondial en 2020, en raison, essentiellement, de leur poids démographique, cest-à-dire à peu près autant que les membres de lOCDE. Enfin, pour clore ce trop bref aperçu, la part des pays non-membres de lOCDE dans les échanges mondiaux pourrait atteindre la moitié, contre un tiers du total aujourdhui.
1. La consommation dénergie prévisible selon les zones économiques A quelques nuances près, les conclusions de létude de lOCDE corroborent dautres travaux de prospective, tels ceux du Conseil mondial de lénergie. Elles ne diffèrent pas des développements contenus dans le rapport « Boisson » et plus particulièrement dans le rapport de latelier consacré aux défis à long terme. Croissance démographique, croissance économique, tels sont les deux éléments structurant le débat sur les perspectives énergétiques. A cet égard, une remarque du Conseil mondial de lénergie dans son étude sur «lénergie pour le monde de demain» vaut dêtre rappelée, alors. Etant entendu que la demande
