Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française

Le 9 mars 2011, la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et le groupe de l'énergie du Sénat ont organisé une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque française. La table ronde avait pour objectif de permettre aux acteurs de la filière (entrepreneurs, organisations professionnelles, organismes de recherche) et à l'administration (direction de l'énergie) d'échanger avec les sénateurs au sujet de l'avenir de la filière photovoltaïque. Dans le contexte du nouveau cadre réglementaire fixé à la suite d'une large concertation menée à l'initiative du Gouvernement entre décembre 2010 et février 2011, les intervenants ont considéré au cours de la table ronde les conditions susceptible de permettre à la France de développer sur le long terme, une filière compétitive, durable et riche en emplois. A noter que le compte rendu de la table ronde figure en annexe du présent rapport d'information, qui présente également le contexte environnemental, réglementaire et économique dans lequel évolue la filière photovoltaïque en France.