Autres

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

Autres

La situation sociale des enfants de harkis

Chabi Hafida, Conseil Economique Et Social

Autres

Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures

Laurent Toulemon, Fontanel Marie, Nisand Israël, Haut Conseil De La Population Et De La Famille

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Roulet Jean-Michel, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Autres

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Autres

Evaluation de l'expérimentation Lycées non-fumeurs

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Branellec Tanguy, Driard Valérie

Autres

La France en transition 1993-2005

Conseil De L'Emploi, Des Revenus Et De La Cohésion Sociale

Autres

Défenseur des enfants : rapport annuel 2006

Versini Dominique, Défenseur Des Enfants

Autres

Vieillissement, activités et territoires à l'horizon 2030

Mousli Marc, Godet Michel, Conseil D'Analyse Économique; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

Sénat, Legendre Jacques

Autres

Congé parental fractionnable indemnisé

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laroque Michel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les minima sociaux à Mayotte

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Kamardine Mansour, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

Autres

Les conditions de mise en place et d'affectation des ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Autres

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Vincenti Jean-Charles De, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Ministère De La Cohésion Sociale Et De La Parité

Autres

Personnes âgées dépendantes : bâtir le scénario du libre choix - Second rapport de la mission Prospective des équipements et services pour les personnes âgées dépendantes

Centre D'Analyse Stratégique, Le Bouler Stéphane

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement, par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Giro Maurice, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Guinchard Paulette, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux

Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Marland Militello Muriel

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile

De L'Économie Générale Et Du Plan, Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité, Schweitzer Louis

Autres

Le Logement des personnes défavorisées à l'épreuve de l'application de la loi : 6ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Autres

Femmes dans les lieux de décision

Conseil Economique Et Social, Michèle Cotta

Autres

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Brisset Claire, Défenseur Des Enfants

Autres

Rapport 2000 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Guillemot Blanche, La Breteche Laure De, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Thierry Michel