Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la lutte contre le virus Schmallenberg

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Bourzai Bernadette

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière au Portugal

Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois

Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Gattolin André, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Sutour Simon, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Portelli Hugues, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Peyronnet Jean-Claude

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat

Haenel Hubert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée

Billout Michel, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Bourzai Bernadette, Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives

Richard Yung, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Picchia Robert Del, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport

Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière en Espagne

Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur Chypre et la crise de la zone euro

Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise financière et bancaire en Irlande

Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Richard Yung

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d'un parquet européen

Joissains Sophie, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la gouvernance économique européenne

Richard Yung, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Blanc Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations du cycle de Doha et l'avenir de l'Organisation mondiale du commerce

Hervé Gaymard, Marietta Karamanli, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les coopérations spécialisées : une voie de progrès de la construction européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Pierre Fauchon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise italienne et la zone euro

Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics au sein de l'Union européenne

Fort Marie-Louise, Dagoma Seybah, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes