Premier Ministre

Autres

Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'application de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance

Reynes Bernard, Premier Ministre

Autres

Réponses à la dangerosité

Garraud Jean-Paul, Premier Ministre

Autres

Pour un livre numérique créateur de valeurs

Rousseau Aurélien, Ladouari Laurent, Albanel Christine, Premier Ministre

Autres

Réflexion et propositions sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger

Premier Ministre, Le Bris Raymond-François

Droit et juridique

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Bonnardot Gérard, Premier Ministre, Teissier Guy

Education

Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française

Morel-A-L'Huissier Pierre, Premier Ministre

Education

Synthèse des travaux sur la « Garantie jeunes »

Marc Gurgand, Premier Ministre, Wargon Emmanuelle

Education

Amélioration de la création d'emploi en zone urbaine : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Muselier Renaud

Comptabilité

Changement d'heure : l'heure du changement : rapport au Premier ministre

Gonnot François-Michel, Premier Ministre

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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

Droit et juridique

Prévention de la délinquance : agir ensemble

Bockel Jean-Marie, Premier Ministre

Comptabilité

L'agriculture biologique en France : vers la reconquête d'une première place européenne

Saddier Martial, Premier Ministre

Droit et juridique

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre

Oudin Jacques, Premier Ministre

Comptabilité

Réaliser l'objectif constitutionnel d'équilibre des finances publiques

Camdessus Michel, Premier Ministre

Droit et juridique

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

Comptabilité

L'industrie aéronautique et spatiale française

Premier Ministre, Michot Yves

Education

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Baeumler Jean-Pierre

Education

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Premier Ministre, Maurice Godelier

Education

Cartables et manuels scolaires : rapport à monsieur le Premier ministre

Haby Jean-Yves, Premier Ministre

Education

De l'université à l'emploi : rapport final de la Commission du débat national Université-Emploi

Hetzel Patrick, Premier Ministre

Comptabilité

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Jean-Louis Bianco

Autres

Les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante

Premier Ministre, Hagelsteen Marie-Dominique, Lallet Alexandre

Autres

Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles : rapport remis au Premier ministre

Attilio Henri D', Premier Ministre

Education

La Sécurité des personnels utilisant des appareils à rayonnements ionisants dans les établissements de santé : rapport au Premier ministre

Descours Charles, Guglielmoni Liliane, Premier Ministre

Autres

Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Christine Boutin, Premier Ministre

Autres

Saint-Pierre-et-Miquelon et le Canada atlantique : stratégie pour une coopération profitable et durable

Premier Ministre, Detcheverry Denis

Autres

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Lepeltier Serge, Premier Ministre

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La coopération française au développement : bilan, analyses, perspectives - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Yves Tavernier

Droit et juridique

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : Rapport général

Matteoli Jean, Premier Ministre

Droit et juridique

Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat

Carcenac Thierry, Premier Ministre