Lecerf Jean-René

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009

Borvo Cohen-Seat Nicole, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction

De Législation, Lecerf Jean-René, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Jean-Pierre Michel

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire

Lecerf Jean-René, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Guene Charles, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions

Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, Pierre Fauchon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal

Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Alain Richard, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Lecerf Jean-René, De Législation, Detraigne Yves, Gelard Patrice