Caresche Christophe

Politique

TRIBUNE - Pourquoi nous soutenons Emmanuel Macron

Caresche Christophe

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives

Caresche Christophe, Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guy Geoffroy

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble

Caresche Christophe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Tiberi Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert, Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Caresche Christophe, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Piron Michel

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Caresche Christophe, Deflesselles Bernard, Herbillon Michel, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Quentin Didier

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique

Herbillon Michel, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le gouvernement économique européen

Caresche Christophe, Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes