Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'enseignement scolaire en Guyane

Yves Durand, Familiales Et Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Guyard Jacques, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Terrier Gérard, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales

Carrillon-Couvreur Martine, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants

Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité

Familiales Et Sociales, Boyer Valérie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Boulard Jean-Claude, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale

Familiales Et Sociales, Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature

Familiales Et Sociales, Le Garrec Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrasse Pascal, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Jacquat Denis

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Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Familiales Et Sociales, Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles