#police-municipale

Le rôle et le positionnement des polices municipales

Cayrel Laurent, Ludwig Dominique, Lunet Patrick, Lacoste Francis, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale, Diederichs Olivier, Chaballier Michel, Carrillo Jean-François, Garreau Raphaël

Rapport du Conseil national des villes : 1998-2001

Conseil National Des Villes

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale - De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique

Vandierendonck René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Pillet François, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

L'efficacité de la vidéoprotection

Sallaz Jean-Pierre, Han Dominique, Debrosse Philippe, Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

Rapport 2003 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2006 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Livre blanc sur la sécurité publique

De L'Outre Mer, Michel Gaudin, Des Collectivités Territoriales Et De L'Immigration, Alain Bauer, Ministère De L'Intérieur

L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique

Cour Des Comptes