#legislation

Ressources professionnelles

Fondements de la discipline archivistique

Jean-Yves Rousseau, Carol Couture

Ressources professionnelles

Les Relations du travail au Québec, 2e édition

Michel Leclerc, Michel Quimper

Droit et juridique

The Power of Pills

Edited by Jillian Clare Cohen, Patricia Illingworth and Udo Schuklenk

Droit et juridique

La Cour pénale internationale : Leucophilie ou négrophobie?

Joseph Tchinda Kenfo, Alphonse Zozime Tamekamta

Droit et juridique

Medical Law and Ethics in Nigeria

Oghenemaro Emiri

Droit et juridique

Courts as Catalysts

Matthew H. Bosworth

Droit et juridique

Abgabe und Übernahme einer Arztpraxis

Klapp Eckhard

Sciences humaines et sociales

Looking to London

Cynthia Cockburn

Droit et juridique

Contentieux des professionnels de santé : subir ou agir ?

François Taquet

Droit et juridique

Demain, la sixième République ?

Henry Roussillon

Essais

La Problématique du phénomène "Enfant de la rue" à Kinshasa

Michael Elyon M. Manzambi

Biographies

Incorrigible

Velma Demerson

Langues

Handleiding vir meertalige tekens / Manual for multilingual signs

Chrismi-Rinda Loth, Joan-Marié Steenkamp, Theodorus du Plessis

Autres

Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

Ministère De La Culture Et De La Communication

Droit et juridique

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Ministère De La Justice, Canivet Guy

Education

La cybersurveillance sur les lieux de travail

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés, Bouchet Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène

Autres

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Lardeux André, Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports

Autres

Rapport annuel de la France sur le tourisme (année 2002)

Secrétariat D'Etat Au Tourisme

Cours

Information Technology Security and Ethical Challenges

Eric Amsel

Droit et juridique

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique : volume 3 - Rapport annuel d'activité 2006-2007

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

Autres

La prévention des violences faites aux femmes, spécifiquement des mutilations sexuelles

Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale

Autres

Evaluation de l'application et de l'impact de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse

Puydebois Cédric, Vilchien Danielle, Lesage Gérard, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

Analyse du dispositif de délivrance des licences d'entrepreneurs de spectacles

Chavigny Dominique, Kancel Serge, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Comptabilité

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2010

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État

Autres

Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Lagardere Jean-Claude, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale, Reyrole Liliane, Tricot Christian

Autres

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Conseil National Des Transports

Autres

Transmission du virus de l'hépatite virale C aux patients par le personnel de santé

Delaroque Astagneau Elisabeth, Lot Florence, Ilef Danièle, Conseil Supérieur D'Hygiène Publique De France

Autres

ANÁLISIS DE LA DIRECTIVA EUROPEA 98/83/CE: PARADIGMA DE LA JUSTIFICACIÓN Y ESTABLECIMIENTO DE LOS VALORES PARAMÉTRICOS. EL CASO CONCRETO DE LOS PLAGUICIDAS (Analysis of the European Directive98/83/EC: Paradigm of the Justification and Establishment of Parametric Values. The Specific Case of Pesticides)

Marta