Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias
Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
Documents
Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports
Premier Ministre, Asensi François
Documents
Contribution à la création de l'Ecole supérieure de management du sport
De La Jeunesse, Bertsch Jean, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé
Documents
Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles
Besnier Frédéric, Costantini Daniel, Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Sports
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
169 pages
Français
Documents
Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Bertsch Jean, De La Jeunesse
Documents
Autres
Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Bertsch Jean, De La Jeunesse
108 pages
Français
Documents
Prévention des actes d'incivilité et de violence dans le sport : recensement des initiatives existantes, préconisations pour une stratégie d'intervention
Monnereau Richard, Haut Commissaire À La Jeunesse; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Massey François
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
Caresche Christophe, Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
Caresche Christophe, Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
38 pages
Français
Documents
Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016
Valentin Jean-Louis, Des Sports Et De La Vie Associative, Premier Ministre; Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Seguin Philippe
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Nayrou Henri, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Nayrou Henri, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan
129 pages
Français
Documents
Rapport à Jean-François Lamour, ministre des sports, sur certains aspects du sport professionnel en France
Denis Jean-Pierre, Ministère Des Sports
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives
Ettore Gilles D', Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives
Ettore Gilles D', Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
86 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
68 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
Collin Yvon, Délégation Pour La Planification, Sénat
Documents
Sport, adolescence et famille : rapport de propositions remis à Jean-François Lamour, ministre des sports et Christian Jacob, ministre délégué à la famille
Ministère De La Famille; Ministère Des Sports, Machard Luc
Documents
Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur
Pierre Le Petit, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Duchene Rémi, Jarrige Bertrand
Documents
Autres
Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur
Pierre Le Petit, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Duchene Rémi, Jarrige Bertrand
192 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Pierre Martin, Murat Bernard
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}