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Recherche sur les juges des enfants :approches historique, démographique, sociologique : rapport final et annexes

Charvin Monique, Ministère De La Justice. Conseil De La Recherche, Gazeau Jean-François, Pierre Eric

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Les mutualisations entre établissements

Vimont Daniel, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Jeunesse, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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Rapport d'ensemble sur la démographie médicale

Choussat Jean, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances

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Muséum national d'histoire naturelle : rapport du Comité scientifique d'orientation

Ministère De La Recherche, Ourisson Guy

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Les Raisons, les voies et les moyens d'une politique nationale de l'économie touristique plurisaisonnière

Deprez Léonce, Des Transports Et Du Tourisme, Ministère De L'Équipement

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Rapport pour la création d'un Centre national de l'histoire et des cultures de l'immigration

Schwartz Rémy, Premier Ministre, El Yazami Driss, Zeggar Hayet

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Rapport d'évaluation n°6

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

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Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs

Saeed Paivandi, Observatoire De La Vie Étudiante, Alain Coulon

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Santé des jeunes : orientations et actions à promouvoir en 2002

Pommereau Xavier, Ministère De La Santé

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

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Rapport sur les aides techniques

Direction De L'Action Sociale

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Pour une sécurité routière plus citoyenne : rapport au Ministre de l'équipement, des transports et du logement

Massin Isabelle, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010 (E 4533)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

Autres

Le marché des aides techniques

Délégation Interministérielle Aux Personnes Handicapées

Autres

Transparence financière des associations : rapport

Lecolle Michel, Arnoult-Brill Edith, Conseil National De La Vie Associative

Autres

Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère De La Santé, Fardeau Michel

Autres

Rapport sur le centre de traitement et de valorisation de déchets industriels de la société ARF à Vendeuil (Aisne)

Hirtzman Philippe, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

Gallot Jérôme, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur l'Europe face à la crise financière (E 3595, E 3935, E 4017, E 4048 et E 4101)

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport au Premier ministre sur la médecine légale

Jarde Olivier, Premier Ministre

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Le Manuel scolaire

Dominique Borne, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Plaine alluviale de la Bassée

Piketty Gérard, Baron Paul, Inspection Generale De L'Environnement

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Les IUFM au tournant de leur première décennie : panorama et perspectives

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Benilan Philippe, Culturel Et Professionnel

Autres

La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?

Bigaut Christian, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'activité 2002

Ministère Des Affaires Etrangères

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Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Premier Ministre, Bricq Nicole

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Quelle régulation pour l'eau et les services publics ?

Haut Conseil Du Secteur Public

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Rapport sur la formation des juges consulaires

Azibert Gilbert, Ministère De La Justice, Guinchard Serge, Natalie Fricero

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Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation

Hourcade Michel, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, François Pierre, Leclerc Jean-Claude