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Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école

Septours Georges, Hardouin Jean-Claude, Bottani Norberto, Hussenet André, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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Rapport d'évaluation no 1

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Delebarre Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Deflesselles Bernard

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits

Guittet Chantal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport sur la gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l'amiante en France

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé, Got Claude

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Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

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Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Gourinchas Bernard, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000

Assemblée Nationale, Service De La Communication Et De L'Information Multimédia

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Les Conditions de la réussite d'une participation française à la Coupe de l'América : rapport de la mission parlementaire confiée par M. le Premier ministre

Premier Ministre, Deniau Jean-François

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Le système éducatif dans l'académie de la Guadeloupe : bilan et perspectives

Guerin Yves, Le Goff François, Ceas Yvon, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Charles Martin

Autres

Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Schwartz Rémy, Ministère De L'Intérieur; Ministère De La Fonction Publique, De La Réforme De L'Etat Et De La Décentralisation

Autres

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Autres

La télévision numérique terrestre

Boyon Michel, Premier Ministre

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Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron

Blaise Louis, Armengaud Jean, Ministère De L'Environnement

Autres

Les conditions d'enseignement de la technologie et la participation des élèves au suivi des questions d'hygiène et de sécurité : observations recueillies par l'IGAENR à partir des visites d'EPLE, année scolaire 2001-2002

François Louis, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »

Cour Des Comptes

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Les chartes de place portuaire

Fleurieu Agnès De, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Graillot André, Senneville Gérard De

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Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Tregoat Jean-Jacques, Coustin Hélène De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe

Autres

Les Nuisances générées par les activités du dépôt SNCF de la Villette

Chemillier Pierre, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux

Plancade Jean-Pierre, Daniel, Soulage, Sénat. Délégation Pour La Planification

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Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

Bariki Slaheddine, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Institut De Recherches Et D'Etudes Sur Le Monde Arabe Et Musulman (Aix-En-Provence, Lorcerie Françoise, Bruschi François, Bouches-Du-Rhône)

Autres

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Boisson Pierre, Jean-Claude Milleron, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Autres

Les femmes dans la recherche privée en France

Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Blanc Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Alimentation, Pierron Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Auroux Jean, Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Premier Ministre

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Réflexions à propos du site universitaire de Lyon

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel

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De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

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Les académies sous le regard des inspections générales : bilan des dix premières évaluations de l'enseignement en académies

Bassy Alain-Marie, Poirier Jean-Louis, Charbonnier Daniel, Choisnard Marie-Françoise, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour

Cour Des Comptes