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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport

Bataille Christian, Birraux Claude, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011

Badre Denis, Sénat. Commission Des Finances

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Propositions pour une rénovation de la voie technologique

Ministère De L'Éducation Nationale, Christian Forestier, De La Recherche Et De La Technologie

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Rapport d'évaluation n° 8

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

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Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Ministère Des Affaires Européennes, Herzog Philippe

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Rapport des Etats généraux de la recherche

Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Recherche

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Rapport sur l'état des finances publiques remis au Premier ministre

Philippe Nasse, Premier Ministre, Jacques Bonnet

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L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques

Letchimy Serge, Premier Ministre

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Saddier Martial, Errante Sophie, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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L'Elargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences : avis

Conseil Economique Et Social, Picard Jacques

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Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation

Inspection Generale Des Finances, François Cailleteau

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Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1

Syrota Jean, Centre D'Analyse Stratégique

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Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Lajoinie André, Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges

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Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Delebarre Michel, Des Finances Et De L'Industrie

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Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Cahuzac Jérôme, Marre Béatrice, Premier Ministre

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Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports

Gomel Bernard, Boddaert François, Marie-Odile Lebeaux, Le Pors Anicet, Conseil National D'Évaluation ; Commissariat Général Du Plan

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Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Uzan Michèle, Secrétariat D'Etat À La Santé

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Rapport concernant l'éventuelle construction d'une salle de concert dédiée à la musique symphonique à Paris

Larquie André, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes

Markovich Malka, Commission Nationale Contre Les Violences Envers Les Femmes. Sous Commission Prostitution Et Traite Des Êtres Humains À Des Fins Sexuelles, Hazan Adeline

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Le parrainage international

Cour Des Comptes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

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La représentation du monde associatif dans le dialogue civil

Ferry Luc, Conseil D'Analyse De La Société

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Télévision numérique et haute définition

Boudet De Montplaisir Daniel, Dubarry Cécile, Premier Ministre, Bregant Gilles

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Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Bondonneau Nicolas

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Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Lucas André

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Grimot Marc, Suzanne Jean-Claude, Barthelemy François, Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement ; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Le Cycle du millénaire

Conseil D'Analyse Economique, Pierre Jacquet, Laurence Tubiana, Patrick Messerlin

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Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Baptiste Eric, Ministère De La Culture Et De La Communication