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Rapport sur le projet d autoroute A.89 (section Saint Julien-Puy-Lazère Combronde) et la préservation de la ressource en eau

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Rapport sur le projet d'autoroute A.89 (section Saint Julien-Puy-Lazère Combronde) et la préservation de la ressource en eau

Ornellas Christian D', Gallot Michèle, Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport sur le projet d'autoroute A.89 (section Saint Julien-Puy-Lazère Combronde) et la préservation de la ressource en eau

Ornellas Christian D', Gallot Michèle, Inspection Generale De L'Environnement

78 pages

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Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)

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Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)

Balland Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fedou Daniel

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Balland Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fedou Daniel

41 pages

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Rapport d activité 2010 - Agence française de lutte contre le dopage

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Rapport d'activité 2010 - Agence française de lutte contre le dopage

Agence Française De Lutte Contre Le Dopage

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Rapport d'activité 2010 - Agence française de lutte contre le dopage

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106 pages

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Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

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Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

Social Et Environnemental, Chabaud Catherine, Conseil Économique

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250 pages

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La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville

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La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville

Délégation Interministérielle À La Ville, Montanola Anne

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115 pages

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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005

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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005

Commission Interministérielle Véhicules Propres Et Économes

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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005

Commission Interministérielle Véhicules Propres Et Économes

31 pages

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Examen des conditions d un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

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Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Dominique Bureau

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Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Dominique Bureau

63 pages

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Agir pour la biodiversité

Blanc Marc, Conseil Économique, Allain Bougrain-Dubourg, Social Et Environnemental

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58 pages

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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2004

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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2004

Commission Interministérielle Véhicules Propres Et Économes

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37 pages

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Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse

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Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude, Picquand Jean-Louis

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28 pages

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Rapport d évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

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Rapport d'évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

Bondaz Marianne, Duffe Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Taheri Françoise, Coustin Hélène De, Debrosse Philippe, Messaoudi Mostéfa, Inspection Générale De L'Administration

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129 pages

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Rapport annuel 2009 de l Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

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Rapport annuel 2009 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire

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116 pages

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TIC et développement durable

Henri Breuil, Burette Daniel, Flury-Herard Bernard, Cueugniet Jean, Vignolles Denis, Boisson Hélène, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général Des Technologies De L'Information

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96 pages

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Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale : mener à bien la mutation - 16ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

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Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale : mener à bien la mutation - 16ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

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109 pages

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Mission d appui au parc national du Mercantour

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Mission d'appui au parc national du Mercantour

Verlhac Eric, Rebeille-Borgella Emmanuel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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67 pages

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Conflits d usage à l horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?

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Conflits d'usage à l'horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?

Guerin Marc, Commissariat General Du Plan

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197 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

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135 pages

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Rapport d activité 2009 - Agence française de lutte contre le dopage

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Agence Française De Lutte Contre Le Dopage

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124 pages

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Le Suivi de l'effet de serre

Rastoll Frédérique, Gonnard Jean, Conseil Economique Et Social

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95 pages

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Les aires d'accueil des gens du voyage

Laporte Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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51 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l Union européenne

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

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49 pages

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Rapport sur les diplômes et les formations aux métiers du tourisme

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Rapport sur les diplômes et les formations aux métiers du tourisme

Franco Arlette, Secrétariat D'Etat Au Tourisme

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90 pages

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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Transports maritimes

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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Transports maritimes

De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer, Mornet Olivier, Quimbert Michel, Ministère De L'Écologie

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90 pages

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Mission d analyse et de conseil suite au Grenelle de l environnement

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Mission d'analyse et de conseil suite au Grenelle de l'environnement

Lhostis Alain, De L'Énergie Et Des Technologies, Lallement Gérard, Lehoux Gérard, Vesseron Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie

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65 pages

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Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d inondations

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Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

Garcin Marie-Laure, Valensuela Daniel, Leblanc Gilles, Conseil Général De L'Alimentation, Rathouis Pierre, Commandre Roland, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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Garcin Marie-Laure, Valensuela Daniel, Leblanc Gilles, Conseil Général De L'Alimentation, Rathouis Pierre, Commandre Roland, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

52 pages

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