rapports-europe-international

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avenir d'Europol

Floch Jacques, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le deuxième paquet ferroviaire

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Haenel Hubert, Deneux Marcel, Badre Denis, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne

Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la transcription des directives européennes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'enseignement supérieur en Europe

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Turquie et l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lengagne Guy

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les activités postales

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Cochet Philippe

Autres

Améliorer l'image de la France

Conseil Économique, Plasait Bernard, Social Et Environnemental

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au Japon du 10 au 17 septembre 2008

Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Emorine Jean-Paul, Braye Dominique, Giraud Adrien, Reiner Daniel, Desessard Jean, Hérisson Pierre

Autres

Rapport sur le codéveloppement

Godfrain Jacques, Cazenave Richard, Ministère Des Affaires Etrangères

Autres

Rapport annuel 2002 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Autres

Pour une vision réaliste et plurielle de la mondialisation

Social Et Environnemental, Bernardin Jean-François, Conseil Économique

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde

André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport annuel 2006 du Haut conseil de la coopération internationale

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport d'activité 2005 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

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Développement

François Bourguignon, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Christian Chavagneux

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Rapport d'activité 2004

Ministère Des Affaires Etrangères

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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur « Aide au développement : quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ? »

Ameline Nicole, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères