rapports-culture-communication

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L'engagement corporel dans les danses traditionnelles de France métropolitaine : Une approche par l'analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement dansé

Auge Catherine, Paire Yvonne, De La Danse, Direction De La Musique, Du Théâtre Et Des Spectacles

Autres

Réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leurs collections

Ministère De La Culture Et De La Communication, Rigaud Jacques

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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2004

Ministère De La Culture Et De La Communication. Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France

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Les situations d'emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI

Ministère De La Culture Et De La Communication, Lafourcade Dominique

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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2005

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009

Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Kert Christian, Familiales Et Sociales

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Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Haut Conseil Pour L'Éducation Artistique Et Culturelle

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Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Jean-Pierre Leclerc, Centre National De La Cinématographie

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Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant

Moutarde Pierre, De La Danse, Girard Catherine, Pebrier Sylvie, Direction De La Musique, Du Théâtre Et Des Spectacles

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Rapport annuel 2002 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

Vidal Marcel, Tholliere Michel, Ralite Jack, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et au financement du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Montesquiou Aymeri De, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport annuel 1999 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques

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La gestion du dépôt légal imprimeur

Richard Hélène, Grognet Thierry, Inspection Générale Des Bibliothèques

Autres

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2001

Ministère De La Culture Et De La Communication. Délégation Générale À La Langue Française

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer

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Pour une politique de design

Cadix Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Du Redressement Productif

Autres

Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

Seban Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

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L'éducation artistique et culturelle dans les musées et monuments nationaux - Projet national de l'éducation artistique et culturelle : pour un accès de tous les jeunes à l'art et à la culture

Ministère De La Culture Et De La Communication

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Exception Handicap au droit d'auteur et développement de l'offre de publications accessibles à l'ère numérique

Meyer-Lereculeur Catherine, Inspection Générale Des Affaires Culturelles

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Rapport annuel 2010 de la Commission générale de terminologie et de néologie

Commission Générale De Terminologie Et De Néologie

Autres

Pour faire entrer le peuple au Panthéon - Rapport à Monsieur le Président de la République

Présidence De La République, Belaval Philippe

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Rapport annuel 2012 de la Commission générale de terminologie et de néologie

Commission Générale De Terminologie Et De Néologie

Autres

Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les jeux vidéo

Retailleau Bruno, Gattolin André, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission De La Culture

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Rapport annuel 2006 de la Commission générale de terminologie et de néologie

Commission Générale De Terminologie Et De Néologie

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Pour une politique de développement du spectacle vivant : l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie

Social Et Environnemental, Gibault Claire, Conseil Économique