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Rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la question d'un éventuel lien entre exposition à l'aspartame et tumeurs du cerveau.
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Martin Hirsch
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Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Martin Hirsch
18 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives
Ettore Gilles D', Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
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86 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la crise financière internationale
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan
315 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives
Morange Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
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191 pages
Français
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Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité
Prevot Henri, Louvot Matthieu, Juvigny Benoît De, Izart Christophe, Lehmann Frédéric, Inspection Generale Des Finances
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46 pages
Français
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Drogues, activité professionnelle et vie privée - Deuxième volet de l'étude qualitative sur les usagers intégrés en milieu professionnel
Fontana Caroline, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Fontaine Astrid
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162 pages
Français
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Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999
Guibert Jean-Louis, Halna Du Frettay Yves, Touret Georges, Parizot Jacques, Drevet Daniel, Commission Permanente D'Enquêtes Sur Les Évenements De Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer
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191 pages
Français
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Usages de drogues et vie professionnelle - Recherche exploratoire
Fontaine Astrid, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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111 pages
Français
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Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud
Desbazeille Bertrand, Ville Jacques, Quatre Michel, Koubi Karsenti Brigitte, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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36 pages
Français
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Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention
Mingasson Anne, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Mettling Bruno, Henaff Pierre
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Mingasson Anne, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Mettling Bruno, Henaff Pierre
94 pages
Français
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Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Inspection Generale Des Finances, Le Vallois Franck, Bonnichon Martin, Wendling Claude
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31 pages
Français
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Rapport d'activité du médiateur national de l'énergie 2009
Merville Denis, Médiateur National De L'Énergie
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Merville Denis, Médiateur National De L'Énergie
46 pages
Français
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Traitement médiatique de l'usage de drogues à travers sept magazines (décembre 2000 - septembre 2003) : rapport sur la veille média du dispositif TREND
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Fontaine Astrid, Gandilhon Michel
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124 pages
Français
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Rapport d'activité 2012 du médiateur national de l'énergie
Merville Denis, Médiateur National De L'Énergie
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105 pages
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Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie
Médiateur National De L'Énergie, Merville Denis
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29 pages
Français
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Rapport d'activité 2005 de l'Institut de radioprotection et de sécurité nucléaire
Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
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42 pages
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Ministère Des Affaires Etrangères
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44 pages
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Rapport d'activité 2003
Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
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54 pages
Français
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Rapport d'activité 2003
Ministère De La Justice
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Rapport d'activité 2002-2003
Ministère De La Jeunesse, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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12 pages
Français
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Rapport d'activité 2002
Direction De La Population Et Des Migrations
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65 pages
Français
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Rapport d'activité 2002
Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
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68 pages
Français
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Fièvre Q : rapport sur l'évaluation des risques pour la santé publique et des outils de gestion des risques en élevage de ruminants
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Hattenberger Anne-Marie, Gauchard Françoise
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88 pages
Français
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Rapport d'activité 2001
Ministère Des Affaires Etrangères
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Rapport d'activité 2001
Ministère Des Affaires Etrangères
83 pages
Français
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Rapport d'activité 2001
Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
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Rapport d'activité 2001
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13 pages
Français
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Evaluation des besoins nutritionnels des animaux en vitamines A, D et E ainsi que des risques pour la santé animale et la santé du consommateur, liés à des apports élevés chez les animaux producteurs d'aliments
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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77 pages
Français
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Rapport d'activité 2000.
Ministère Des Affaires Etrangères
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Ministère Des Affaires Etrangères
116 pages
Français
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Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Institut De Protection Et De Sûreté Nucléaire
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36 pages
Français
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Rapport d'activité 2000
Direction De La Population Et Des Migrations
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Rapport d'activité 2000
Direction De La Population Et Des Migrations
57 pages
Français
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Rapport d'activité 1999
Ministère De La Défense