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Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?

Conseil Economique Et Social, Pichenot Evelyne

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Rapport de la Mission Cadres Hospitaliers

Ministère De La Santé Et Des Sports, Singly Chantal De

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan, sur l'avenir des contrats de ville

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, André Pierre

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Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laurand Gérard, Rousset Yves, Vernerey Michel

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Enquête sur la rémunération des médecins et chirurgiens hospitaliers

Lannelongue Christophe, Dusehu Etienne, Khennouf Mustapha, Mordelet Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Geffroy Loic, Laurent Chambaud

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La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008

Cazenave Thomas, Jutteau Maud, Guidée Renaud, Alain Quinet, Inspection Generale Des Finances

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Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?

Gabas Jean-Jacques, Pillot Didier, Winter Gérard, Haut Conseil De La Coopération Internationale

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Livre vert vers un revenu de solidarité active

Martin Hirsch, Présidence De La République; Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

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Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)

Chevallereau Jean-François, Moleux Marguerite, Rougier Isabelle, Laroque Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation ?

Conseil Economique Et Social, Cuille Anne

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Quels savoirs enseigner dans les lycées : rapport final du Comité d'organisation

Ministère De L'Éducation Nationale, Philippe Meirieu, De La Recherche Et De La Technologie

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Evaluation et proposition sur la mise en oeuvre pratique de la journée de solidarité dans les entreprises et les administrations publiques

Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective Et À L'Évaluation Des Politiques Publiques

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TVA sociale

Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective Et À L'Évaluation Des Politiques Publiques, Eric Besson

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Questions européennes

Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique, Le Cacheux Jacques, Pierre Jacquet

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La gestion de l'aide médicale d'Etat : mission d'audit de modernisation

Gissler Eric, Sourlas Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Azoulay Jack, Laurent Chambaud, Havard Henri, Corlay Delphine

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Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes

Conseil National Des Villes

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Evaluation de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 décentralisant le RMIet créant le RMA - Rapport de synthèse

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Corlay Delphine, Thierry Michel, Lenoir Christian, Fontanel Lassalle Marie

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Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public

Direction Du Budget

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L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Dantoine Hélène, Gratieux Laurent, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Vachey Laurent, Dupays Stéphanie

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Rapport annuel 1997 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Regnault René

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Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

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Collectivités territoriales et obligations communautaires : étude adoptée le 23 octobre 2003 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat

Conseil D'Etat, Salins Catherine De, Belliard Edwige

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Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

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Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale

Rousset Yves, Paul Stéphane, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

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Rapport annuel 2001

Agence Nationale Pour La Participation Des Employeurs À L'Effort De Construction

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Violence et santé - Rapport préparatoire au plan national

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Anne Tursz

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Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte

Torre Henri, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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Les équipes mobiles gériatriques au sein de la filière de soins

Rousseau Anne-Chantal, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bastianelli Jean-Paul