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Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute

Xavier Martin, Simoni Marie-Louise, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement

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Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

Rousselon Julien, Decharriere Christian, Toublanc Jean-Marc, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Grzegrzulka Odette, André Aschieri, Premier Ministre

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L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Catherine Zaidman, Premier Ministre; Commissariat Général Du Plan, Jean-Michel Charpin, Jean-Marc Aubert

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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2004

Commission Interministérielle Véhicules Propres Et Économes

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Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Pietri Jean-Marcel, Cornede Hervé, Conseil National Des Transports, Chabrerie Jean, Provost Anne, Bourgeois Pierre

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Utilisation du barrage agricole de Brisach pour la prévention des inondations du Rhin

Pierre Roussel, Inspection Generale De L'Environnement

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Propositions pour une modernisation du régime juridique des baux commerciaux et professionnels

Philippe Pelletier, Ministère De La Justice

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Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

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Rapport 2012 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie

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La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Monadier Pierre

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Propositions pour une modification du décret 84-431 portant statut des enseignants chercheurs

Ministère De La Jeunesse, Belloc Bernard, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Bapt Gérard, Pinville Martine, Issindou Michel, Levy Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Christian Paul

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La sécurité des digues du delta du Rhône - Politique de constructibilité derrière les digues

Balland Pierre, Monadier Pierre, Xavier Martin, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement

Autres

Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe

Prats Michèle, Riquois Alain, Dutruy Serge, Glass Bernard, Veridique Georges, Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Delattre Francis, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement de la Haute autorité de santé

Haute Autorité De Santé

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Mission d'enquête sur le placement familial au titre de l'aide sociale à l'enfance

Paul Stéphane, Verrier Bernard, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Propositions pour une rénovation de la voie technologique

Ministère De L'Éducation Nationale, Christian Forestier, De La Recherche Et De La Technologie

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Propositions sur l'organisation de la toxicovigilance - Rapport de la mission InVS-Afsse sur les Centres antipoison et les Centres de toxicovigilance

Rambourg Schepens Marie-Odile, Pitti Ferrandi Antoine, Ledrans Martine, Jouan Michel, Institut De Veille Sanitaire ; Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

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Propositions sur les apports d'Internet à la modernisation du fonctionnement de l'Etat : rapport d'orientation

Baquiast Jean-Paul, Premier Ministre

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Prospective PAC 2020

Bourget Bernard, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Prospective SIDA 2010 : le SIDA en France, des scénarios du futur pour préparer les stratégies de demain

Direction Générale De La Santé; Agence Nationale De Recherche Sur Le Sida ; Direction Des Hôpitaux

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Prospective des métiers de la santé - Journée d'étude du 18 novembre 2004

Commissariat General Du Plan

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Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2003

Vignal Charly, Laroche Roselyne, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

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Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine

Inspection Generale De L'Environnement, Laurent Jean-Luc

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L'Inserm en 2008

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2002

Laroche Roselyne, Vignal Charly, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

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Consentement local à payer et localisation d'une décharge

Hauts-De-Seine); Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable, Mv2 Conseil (Montrouge

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Comité national de pilotage sur le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie : rapport sur la mise en oeuvre des projets pilotes

Mounier Céline, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Waquet Cécile