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ACADEMIE D’AIX-MARSEILLE
UNIVERSITE D’AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE
Année 2010/2011
THÈSE
présentée pour obtenir le grade de Docteur en Droit
de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse
SPECIALITE : Droit public
LE MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES.
NAISSANCE ET ÉVOLUTION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT
par Laëtitia PIERRY
soutenue 20 juin 2011 devant un jury composé de
M. Stéphane CAPORAL Professeur à l’Université de Sainte Etienne Président du jury
M. Jean-Éric GICQUEL Professeur à l’Université de Rennes 1 Rapporteur
Mme. Wanda MASTOR Professeure à l’Université de Toulouse Rapporteur
M. Éric WENZEL Maître de Conférences à l’Université Examinateur
d’Avignon et des Pays de Vaucluse
M. Philippe BLACHÈR Professeur à l’Université d’Avignon et Directeur de thèse
des Pays de Vaucluse, Doyen Honoraire
École doctorale 537 Culture et Patrimoine
Laboratoire Biens, Normes, Contrats
EA3788
TOME 1
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011Thèse honorée d’une subvention du Conseil Régional de la Réunion
II
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011En hommage à ma Mère et à mes Grands-Parents :
« Totus Tuus ego sum et omnia mea tua sunt, Maria »
A Ludwig , à mon Oncle Joseph, à Éric, à mes Amis,
mes soutiens les plus précieux et de tous les instants
III
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011Remerciements
Ma gratitude va, en premier lieu, à Monsieur le Professeur Philippe BLACHÈR, Doyen
Honoraire de la Faculté de Droit d’Avignon, qui m’a fait l’honneur et la joie de diriger cette thèse.
Quelle que soit la route que j’emprunterai à l’issue de mon Doctorat, je lui serai toujours
reconnaissante pour les conseils, la patience et les encouragements qu’il m’a prodigués durant ces cinq
années où j’ai eu l’occasion d’apprécier, outre sa passion avérée pour l’étude du Droit et son
enseignement, ses qualités humaines exceptionnelles.
Je remercie, également, Monsieur Éric CHEVALLIER, ancien Porte-parole du Quai d’Orsay et
ancien conseiller spécial du ministre des Affaires étrangères et européennes, M. Bernard
KOUCHNER, pour l’entretien cordial qu’il m’a accordé dans le cadre de mes travaux de recherches.
De même, je suis profondément reconnaissante à Monsieur Samuel PRISO-ESSAWÉ, Maître de
Conférences en Droit public et Vice-Président du Conseil des Études et de la Vie Universitaire de
l’Université d’Avignon d’avoir partagé avec moi son expérience ainsi que sa passion pour l’étude du
Droit international public. Je le remercie pour son soutien amical et sa prévenance.
J’adresse également mes remerciements les plus sincères à Madame le Professeure Delphine
COSTA, Directrice du Laboratoire Biens, Normes et Contrats et Directrice de l’École Doctorale de
l’Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse, pour son accueil chaleureux, son soutien et le partage
de son expérience, notamment, dans le cadre des séminaires doctoraux du Laboratoire de Droit. A cet
égard, j’adresse également ma reconnaissance à l’équipe encadrante du Laboratoire de Droit,
notamment à M. le Doyen Franck PETIT, Professeur de Droit privé à l’Université d’Avignon, à Mme
Patricia PARTYKA, Maître de Conférences en Droit privé à l’Université d’Avignon, ainsi qu’à tous
les intervenants enseignants et doctorants qui, par la pertinence et la richesse de leurs contributions,
ont conforté l’intérêt que je porte à l’étude du Droit. Je suis également très reconnaissante à la
sympathique équipe du Service Commun de la Documentation de l’Université d’Avignon qui m’a été
d’une aide très précieuse dans le cadre de mes travaux de recherches.
J’ai, également, une pensée toute particulière pour Monsieur Michel PACROS, Madame Karine
DEMONTE, Madame Catherine ANDRE, Monsieur Amor MALLEM, Monsieur Thierry HEBBARD,
Monsieur Philippe MORI, Monsieur Jean-Henri BERGÉ, Monsieur Guillaume PROTIÈRE, Monsieur
Jean-Christophe TIXADOR, Monsieur et Madame BRU. Je les remercie pour leurs encouragements,
leur patience et la bienveillance dont ils ont fait montre à mon égard dans les bons comme dans les
mauvais jours. Mes remerciements vont également aux étudiants avec lesquels j’ai eu l’honneur et le
privilège de travailler dans le cadre de travaux dirigés et qui ont substantiellement contribué à ma
formation.
Enfin, à toutes celles et tous ceux que je n’ai pas pu citer, je leur adresse mes derniers
remerciements pour l’honneur et la joie qu’ils voudront bien me faire en se reconnaissant.
IV
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ;
ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur
V
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011VI
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011Liste des sigles et abréviations
A.C.D.I. Annuaire Canadien de Droit International
A.J.D.A. Actualités juridiques de droit administratif
Annuaire français de droit international A.F.D.I.
A.F.R.I. Annuaire Français des Relations Internationales
A.J.I.L. The American Journal of International Law
App. Appendice
Bull. civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles (sect. civ.,
comm., soc.) de la Cour de cassation
C. Constitution du 4 octobre 1958
Cass. Cour de cassation
Cass. crim. Cour de cassation Chambre criminelle
C.C. Conseil constitutionnel
Cahiers de droit européen C.D.E.
C.E. Conseil d’État
C.E.D.H. Convention européenne des droits de l’homme
Chron. Chronique
C.I.C.I.D. Comité interministériel de la coopération internationale
et du développement
C.I.G. Conférence intergouvernementale
C.I.J. Cour internationale de Justice
Circ. Circulaire
C.J.U.E. Cour de Justice de l’Union européenne
Commission nationale de la coopération décentralisée C.N.C.D.
Coll. Collection
Concl. Conclusions
CEDH Cour européenne des droits de l’homme
Comm. Commentaire
Cour Permanente de Justice C.P.J.I.
C.P.I. Cour Pénale Internationale
C.S. Cour suprême des États-Unis
D. Recueil Dalloz
D.A.E.C.T. Délégation pour l’action extérieure des collectivités
territoriales
D.G.M. Direction générale de la mondialisation, du
développement et des partenariats
Dir. Sous la direction de
Dr. adm. Droit administratif
Études et Documents (Conseil d’État) E.D.C.E.
E.J.I.L. European Journal of International Law
Gaz. Pal. Gazette du Palais
G.I.S.T.I. Groupe d’information et de soutien des immigrés
I.C.J. International Court of Justice
Inspection Générale des Affaires étrangères I.G.A.E.
I.H.E.I. Institut des Hautes Études Internationales
I.L.R. International Law Reports
J.C.L. Juris-Classeur
J.D.I. Journal du Droit International
J.E.D.I. Journal Européen de droit international
VII
tel-00604011, version 1 - 27 Jun 2011J.O.CE. Journal Officiel de la Communauté européenne
J.O.R.F. Journal Officiel de la République française. Lois et
décrets
L. Loi
Librairie générale de droit et de jurisprudence L.G.D.J.
L.O. Loi organique
L.OL.F. Loi organique relative aux lois de finances
L.P.A. Les Petites Affiches
M.A.E. Ministère des Affaires étrangères
Ministère des Affaires étrangères et européennes M.A.E.E.
N.E.D. Notes et études documentaires
Ord. Ordonnance
P.ES.C. Politique Étrangère et de Sécurité Commune
P.U.A.M. Presses Universitaires d’
Presses Universitaires de France P.U.F.
QSJ ? Que Sais-je ? (Collection)
R.C.A.D.I. Recueil des cours de l’Académie de droit international
de La Haye
R.ec. Recueil des arrêts du Conseil d’État ou Recueil des
arrêts, avis consultatifs et ordonnance de la CIJ, ou
recueil des décisions du Conseil constitutionnel (selon
contexte)
Rec. Leb. Recueil Lebon
R.S.A. Recueil des Sentences Arbitrales
Revue de droit public et de la science politique en R.D.P.
France et à l’étranger
R.F.D.A. Revue française de droit administratif
R.F.D.C. Revue française de droit constitutionnel
R.G.DI.P. Revue générale de droit international public
Service de coopération et d’action culturelle S.C.A.C.
S.F.D.I. Société française pour le droit international
R.G.P.P. Révision générale des politiques publiques
S.G.A.E. Secrétariat général des Affaires européennes
S.G.C.I. Secrétariat général du comi