Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2011

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes

De Législation, Cointat Christian, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Vingt recommandations sur les enquêtes de satisfaction et l'amélioration de la qualité de service aux assurés du régime général de sécurité sociale

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Giorgi Dominique

Droit et juridique

Conseil de l'immobilier de l'Etat : rapport d'activité 2006-2007

Conseil De L'Immobilier De L'Etat

Droit et juridique

Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Services Judiciaires

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas

Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)

Weymuller Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Winter Laurent

Droit et juridique

Etat actuel des travaux du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics - Premier rapport

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Droit et juridique

L' Accès aux documents administratifs : neuvième rapport d'activité 1995-1998

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire

Lesaffre Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chabrand Patrick

Droit et juridique

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration, Bechir Jean Louis

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2009

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie

Andarelli Catherine, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Tomasi Yannick, Lanusse Jean Claude

Droit et juridique

Zones de défense et de sécurité : propositions d'évolution

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Taheri Françoise

Droit et juridique

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 6ème conseil de modernisation des politiques publiques

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2007-2008

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2010

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2925) du 28 octobre 2010 sur les autorités administratives indépendantes

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Christian Vanneste, Dosiere Rene

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Eckert Christian, Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Droit et juridique

Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

Lecomte Chantal, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Benadon Danielle

Droit et juridique

DDEA - Etude sur les cycles de mobilité

Cloud François, Lerat Jean-François, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation, Baudoin Gérard, Dorian Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Droit et juridique

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Premier Ministre, Trojette Mohammed Adnène

Droit et juridique

La filière bibliothèques de la fonction publique d'Etat : situation et perspectives

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Culture Et De La Communication, Renoult Daniel

Droit et juridique

L'évolution des missions et de l'organisation des consulats français à l'étranger

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'activité 2007 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques

Droit et juridique

IGAS - Rapport d'activité 2012

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Rénovation du concours de bibliothécaires adjoints spécialisés

Jouguelet Suzanne, Inspection Générale Des Bibliothèques

Droit et juridique

IGAS - Rapport d'activité 2009

Inspection Générale Des Affaires Sociales