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Grenelle de l'environnement - Chantier n°15 « Agriculture écologique et productive »

Paillotin Guy, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Layre Bernard, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie

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Tabagisme : prise en charge chez les étudiants

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Alain Bergounioux, François Dubet, Ministère De L'Enseignement Scolaire, Duru-Bellat Marie

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Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

Dominique Taddei, Cueva Simon, Groupe De Recherche Sur L'Efficacite Industrielle (Paris); Commissariat Général Du Plan, Eric Heyer

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires

Jarlier Pierre, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Censi Marc, De L'Énergie, Daniel Percheron

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Les usages de drogues des adolescents parisiens : analyse de l'enquête ESCAPAD Paris 2004

Spilka Stanislas, Stéphane Legleye, Beck François, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Grenelle de l'environnement : Chantier n°30 Recherche

Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, De L'Énergie

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Cancer : approche méthodologique du lien avec l'environnement

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°14 « Agriculture et alimentation biologiques »

Saddier Martial, Ministère De L'Écologie, Desbrosses Philippe, Du Développement Et De L'Aménagement Durables

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°26 Education au développement durable

Claude Rochet, Bregeon Jacques, Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Faucheux Sylvie, Ministère De L'Écologie

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°16 « Forêt »

Ministère De L'Écologie, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Philippe Leroy

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°17 Eau

Flajolet André, Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Ministère De L'Écologie

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Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

Pancher Bertrand, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Premier Ministre; Ministère De L'Écologie

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Evaluation des actions menées par l'Etat dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008

Guth Marie-Odile, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, Bracque Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Rapport d'activité 2004 du Fonds CMU

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Commission Institutions, organisations et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Brixi Omar, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion

Gerard François, Christian Jamet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rochas Michel

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Dépistage du cancer du sein : Rapport d'évaluation du suivi épidémiologique - Données 2001 et 2002

Institut De Veille Sanitaire

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10 ans de surveillance du saturnisme infantile en Rhône-Alpes et Auvergne - 1994-2003

Schmitt Marielle, Institut De Veille Sanitaire

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire, Le Guen Jacques

Autres

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Ministère De La Justice, Deschamps Jean-Pierre

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Confrontation des cancérogènes avérés en milieu de travail et des tableaux de maladies professionnelles

Kasbi Benassouli Valentine, Buisson Catherine, Imbernon Ellen, Iwatsubo Yurico, Marcel Goldberg, Institut De Veille Sanitaire

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les travaux de la Délégation sur le développement durable

Christian Jacob, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

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Le Cycle du millénaire

Conseil D'Analyse Economique, Pierre Jacquet, Laurence Tubiana, Patrick Messerlin

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Champs Magnétiques d'Extrêmement Basse Fréquence et Santé

Joussot Dubien Pascal, Direction Générale De La Santé, Guenel Pascal, Veyrets Bernard, Clavel Jacqueline, Seze René De, André Aurengo

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Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman-Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane - Rapport de mission

Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Administration, Yves-Marie Allain, Hirtzman Philippe, Chalvron Jean-Guy De

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire

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Le Devenir de l'Institut des études supérieures de la fonction publique territoriale

Dreyfus Bernard, Centre National De La Fonction Publique Territoriale

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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2002

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé