Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires

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2008

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Jarlier Pierre , Ministère De L'Écologie , Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire , Censi Marc , De L'Énergie , Daniel Percheron

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01 juillet 2008

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Pour faire suite au discours du Président de la République du 25 octobre 2007 et aux conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement du 24, 25 et 26 octobre 2007, trente-trois chantiers opérationnels ont été lancés courant décembre, au nombre desquels de nombreux comités opérationnels, des groupes d'étude ou groupes ad hoc et des missions parlementaires. Le présent rapport récapitule les propositions d'action du chantier n° 28 sur le thème des collectivités locales.

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Grenelle de l’Environnement

Chantier 28 Comité opérationnel «Collectivités exemplaires» Pilotes : Marc CENSI, Pierre JARLIER, Daniel PERCHERON représenté par Emmanuel CAU et Philippe RICHERT, Chef de projet : Philippe SENNA Propositions Rapport de l’étape 2 Rapport final 10 juillet 2008

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Ce rapport fait suite au premier rapport de mars 2008. La préparation des deux rapports doit beaucoup à la fois, aux contributions écrites et à l’implication des membres du comité opérationnel dans les débats et dans l’élaboration très active, tout au long de ces 6 derniers mois, de l’ensemble des propositions. Sans la mobilisation exceptionnelle de l’ensemble de ces acteurs et la ténacité du chef de projet, ces rapports n’auraient pu être rédigés dans les délais impartis, qu’ils en soient vivement remerciés.        

COMOP 28 «Collectivités exemplaires», propositions, rapport, version : 2008 10 07 Projet rapport bilan 2 vers 12.doc

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 Le « Grenelle de l’environnement » a permis d’amorcer collectivement la mutation écologique de notre pays. Un certain nombre d’orientations et de décisions précises ont été validées lors des tables rondes tenues du 24 au 26 octobre dernier. Le Ministre d’Etat et les Secrétaires d’Etat ont ouvert des « chantiers » pour élaborer les propositions opérationnelles permettant de mettre en œuvre ces orientations et décisions. Notre comité opérationnel s’est vu confier le thème des «Collectivités exemplaires». Ce rapport fait suite à la nouvelle sollicitation des membres du COMOP et sera constitué de propositions complémentaires au premier rapport. Si la demande initiale était ancrée sur l’analyse des propositions émanant du COMOP 4 « Etat exemplaire », les membres du comité opérationnel «Collectivités exemplaires» ont souhaité aborder des domaines qui n’avaient pu faire l’objet de proposition dans la première phase des travaux. Par ailleurs, la présidente du comité opérationnel « Recherche » a sollicité par courrier en date du 19 mars 2008, Pierre Jarlier, co6pilote du COMOP 28, pour connaître les éventuelles attentes ou propositions en matière de recherche de ce COMOP. C’est pourquoi, en réponse à cette sollicitation, une partie de ce rapport est consacré au thème de la recherche.

COMOP 28 «Collectivités exemplaires», propositions, rapport, version : 2008 10 07 Projet rapport bilan 2 vers 12.doc

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